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Ouvrages et articles récents
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2011 - 2010 - 2009 - 2008 - 2007 - 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - 2002 - 2001 - 2000 -
1999 |
2011
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« OIT: succès de la nécessaire Convention internationale sur le travail
décent des domestiques », Bulletin suisse des droits de l’enfant
(Grand Lancy), vol. 17, n° 3, septembre 2011, p. 5
Mascetta (Claudina)
« L’Organisation internationale du travail et le socle de protection
sociale », Sécurité sociale : revue de l’Office fédéral des assurances
sociales, 4/2011, juillet-août 2011, pp. 224-226
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2010
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Beigbeder (Yves)
« Les partenariats de l’Organisation mondiale de la santé », Études
internationales (Québec), vol. 41, n° 2, 2010, pp. 233-251
Bureau international du travail
Intensifier la lutte contre le travail des enfants:
rapport global en vertu du suivi de la Déclaration de l’OIT relative aux
principes et droits fondamentaux au travail
Genève: BIT, 2010, 92 p.
Bureau international du travail
Examen des modalités de suivi de la Déclaration de
l’OIT de 1998 relative aux principes et droits fondamentaux au travail
Genève: BIT, 2010, 20 p.
Bureau international du travail
Le coût de la coercition: rapport global en vertu du
suivi de la Déclaration de l’OIT de 1998 relative aux principes et droits
fondamentaux au travail
Genève: BIT, 2010, 90 p.
Fraser (Véronique)
L’implication de la société civile à
titre d’amici
curiae auprès des groupes spéciaux et de l’organe d’appel constitués par
l’Organe de règlement des différends de l’Organisation mondiale du commerce
Cowansville: Wilson & Lafleur, 2010, 200 p., coll. Minerve
Gros Espiell (Hector), Michaud (Jean), Teboul (Gérard)
(dir.), Azoux Bacrie (Laurence) (éd.)
Convention sur les droits de l’Homme et la biomédecine:
analyses et commentaires
Paris: Economica, 2009, X-674 p.
Have (Henk A.M.J. ten), Jean (Michèle S.)
(éd.)
Unesco: la Déclaration universelle sur la bioéthique et
les droits de l’Homme: histoire, principes et application
Paris: Unesco, 2009, 404 p., coll. Ethiques
Organisation des Nations Unies pour l'éducation, la
science et la culture
Investir dans la diversité culturelle et le dialogue
interculturel
Paris: UNESCO, 2010, 426 p., Rapport mondial de l'UNESCO 2
Organisation mondiale de la santé/Haut Commissariat des
Nations Unies aux droits de l’Homme
Droits de l’Homme, santé et stratégies de réduction de
la pauvreté
Genève: Organisation mondiale de la santé, 2009, 90 p., Série de
publications santé et droits humains n° 5
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2009
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Ghérari
(Habib)
"Les droits de
l’Homme et l’Organisation mondiale du commerce", pp. 167-202, in: Laurence
Boy, Jean-Baptiste Racine, Fabrice Siiriainen (dir.), Droit économique et
droits de l'Homme
Bruxelles: Larcier, 2009, 710 p.
Gravel (Eric) et Delpech (Quentin)
“Contrôle des normes
internationales du travail et complémentarité des systèmes nationaux et
internationaux: récentes évolutions”, Revue internationale du travail
(Paris), vol. 147, n° 4, 2008, pp. 439-453
Mathien (Michel)
“La diversité des
expressions culturelles. 2007, année de la mise en oeuvre de la Convention
de l’Unesco et de la reconnaissance par l’ONU des peuples autochtones”,
Annuaire français de relations internationales (Bruxelles), 2008,
vol. IX, pp. 879-884
Proutière-Moulion (Gwenaële)
“La Convention n° 188 de
l’OIT sur le travail de la pêche du 14 juin 2007: vers un respect des droits
fondamentaux au travail des pêcheurs?”, pp. 219-238, in: Un droit pour
les Hommes libres. Etudes en l'honneur d'Alain Fenet
Paris: Litec, 2008, 766 p.
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2008
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Bredimas (Antonis)
“La Convention de
l’Unesco sur la diversité culturelle et les règles de l’Organisation
mondiale du commerce”, Annuaire international des droits de l’Homme
(Athènes/Bruxelles), vol. III, 2008, pp. 271-285
Fontbressin (Patrick
de)
“La diversité
culturelle, la mondialisation et l’Organisation mondiale du commerce”,
Annuaire international des droits de l’Homme (Athènes/Bruxelles), vol.
III, 2008, pp. 47-58
Mundlak (Guy)
"Le droit au travail:
coupler droits de l'Homme et politique de l'emploi", Revue internationale
du travail (Genève), vol. 147, n° 3-4, 2007, pp. 207-234
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2007
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Byk (Christian)
« La déclaration universelle sur la bioéthique et les droits
de l’Homme. La bioéthique, une utopie civilisatrice à l’ère de la
mondialisation? », Journal du droit international-Clunet (JDI), t.
134, n° 3, 2007, pp. 863-882
Chaillet (Sophie)
« Les nouvelles dispositions relatives au dopage et
l’adoption de la Convention Unesco », Actualité juridique. Droit
administratif (Paris), n° 30, 2007, dossier, pp. 1639-1642
Garcia (Thierry)
« La Convention de l’Unesco sur la protection et la promotion
de la diversité des expressions culturelles: nouvelle mélodie ou vieille
rengaine? », pp. 185-197, in: La sécurité internationale entre rupture et
continuité. Mélanges en l’honneur du professeur Jean-François Guilhaudis
Bruxelles: Bruylant, 2007, 638 p.
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2006
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Byk (Christian)
“La responsabilité sociale,
fondement d’un droit civil renouvelé ? Réflexions perspectives d’un
civiliste à propos de la Déclaration universelle sur la bioéthique et les
droits de l’Homme”
La Semaine Juridique,
édition générale
(JCP G.) (Paris), n° 43-44, 25 octobre 2006, I, 181, pp. 1987-1990
Grosbon (Sophie)
“La Banque mondiale et le
droit à l’éducation: (non) gratuité et privatisation”, pp. 167-187, in
Lochak (Danièle) (sous la direction de), Mutations
de l’Etat et protection des droits de l’Homme
Nanterre : Presses
universitaires de Paris 10/Centre de recherches et d’études sur les droits
fondamentaux (CREDOF), 2006, 250 p.
Gubbels (André) et
Vandeville (Julie-Anne)
"Le projet de convention
internationale globale et intégrée pour la protection et la promotion des
droits et de la dignité des personnes handicapées", pp. 71-80, in Dal
(Georges-Albert) et Frédéric Krenc (Frédéric) (dir.),
Les droits fondamentaux de la personne handicapée
Bruxelles : Bruylant, 2006,
196 p., collection Droit et Justice n°66
Michaud (Edwige)
“Les Etats, la Banque
mondiale et le FMI face aux stratégies de réduction de la pauvreté”, pp.
237-250, in Lochak (Danièle) (sous la direction de),
Mutations de l’Etat et protection des droits de l’Homme
Nanterre : Presses
universitaires de Paris 10/Centre de recherches et d’études sur les droits
fondamentaux (CREDOF), 2006, 250 p.
Régnier (Tiphaine)
“La protection internationale
des travailleurs à l’épreuve de la libéralisation des échanges: la clause
sociale dans le système de l’OMC”, pp. 223-236, in Lochak (Danièle) (sous la
direction de), Mutations de l’Etat et protection
des droits de l’Homme
Nanterre : Presses
universitaires de Paris 10/Centre de recherches et d’études sur les droits
fondamentaux (CREDOF), 2006, 250 p.
Weckel (Philippe)
"Les mesures conservatoires
devant les juridictions internationales de caractère universel", pp. 33-54,
in Cohen-Jonathan (Gérard), Flauss (Jean-François) (dir.),
Mesures conservatoires et droits fondamentaux
Bruxelles : Bruylant, 2005,
312 p., collection Droit et Justice n°65
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2005
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Aucun ouvrage ou article recensé.
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2004
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Cazala (Julien)
«Est-il risqué pour les Etats
de coopérer avec les juridictions pénales internationales ?»
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
(RSC) (Paris), N° 4, octobre-décembre 2003, doctrine, pp. 721-732
Chanet (Christine)
«La peine de mort, et le
Pacte international sur les droits civils et politiques», pp. 393-402, in :
Cohen-Jonathan (Gérard), Libertés, justice,
tolérance. Mélanges en hommage au Doyen Gérard Cohen-Jonathan
Bruxelles : Bruylant, 2004, 2
volumes, XXVI-1766 p.
Dominicé (Christian)
"La jurisprudence de la Cour
internationale de Justice en 2003"
Revue suisse de droit international et de droit européen
(Zurich), 2004, pp. 69-101
Lambert-Abdelgawad (Elisabeth)
«Droit pénal international -
Les Etats face à l’obligation de dessaisissement de leurs organes
judiciaires au profit des Tribunaux pénaux internationaux»
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
(RSC) (Paris), N° 1, janvier-mars 2004, chroniques, pp. 185-193
Oussedik (Hamid)
«Travaux de l’Unesco sur le
fair-play et le refus de toute violence», pp. 99-104, in : Korchia
(Nathalie) et Pettiti (Christophe) (sous la coordination de),
Sport et garanties fondamentales. Violences. Dopage
Paris : Institut de formation
en droits de l’Homme du Barreau de Paris, 2003, 712 p.
Servais (Jean-Michel)
«Politique de travail décent
et mondialisation : réflexions sur une approche juridique renouvelée»
Revue internationale du travail
(Genève), N° 1-2, 2004, pp. 203-225
Singh (Kishore)
«Responsabilité des Etats et
des Organisations internationales pour l’éducation de base découlant du
cadre d’action de Dakar (2000)», pp. 101-124, in : Zanghi (Claudio) et Vasak
(Karel) (sous la direction de), Le droit
fondamental à l’éducation : les droits et obligations qui découlent des
instruments internationaux
Torino :
Giappichelli Editore, 2004, 284 p.
Valticos
(Nicolas)
«Liberté et justice sociale»,
pp. 1641-1650, in : Cohen-Jonathan (Gérard),
Libertés, justice, tolérance. Mélanges en hommage au Doyen Gérard
Cohen-Jonathan
Bruxelles : Bruylant, 2004, 2
volumes, XXVI-1766 p.
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2003
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Blustein
(Paul)
«Réinventer le FMI»
Politique
internationale
(Paris), N° 98, 2002-2003, pp. 253-262
Delmas-Marty
(Mireille)
«La Cour pénale
internationale et les interactions entre droit interne et international»
Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé (RSC)
(Paris), N° 1, 2003, doctrine, pp. 1-11
Derieux
(Emmanuel)
«Droit pour les
journalistes de ne pas être contraints de témoigner en justice» (note
sous TPIY, ch. d’appel, 11 décembre 2002)
La Semaine Juridique
(JCP)
(Paris), N° 11, 12 mars 2003, II-10043, pp. 455-460
Fronza
(Emanuela) et Lueken
(Katrin May)
Chronique
internationale. Droit pénal international (décisions choisies des TPI)
Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé
(RSC) (Paris), N° 3, 2003, chroniques, pp. 638-643
Lacasse
(François)
«Intégrer savoirs et
opérations : la stratégie de la Banque mondiale»
Revue française
d’administration publique
(Paris), N° 103, 2002, pp. 431-439
Lambert-Abdelgawad
(Elisabeth)
Chronique
internationale. Droit pénal international. L’emprisonnement des
personnes condamnées par les juridictions pénales internationales. Les
conditions relatives à l’aménagement des peines
Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé (RSC)
(Paris), N° 1, 2003,
chroniques, pp. 162-171
Martin (Pierre M.)
«Les carences de la
Convention de Vienne sur les relations consulaires : nouveaux
développements»
Le Dalloz
(Paris), N° 22, 5 juin, 2003, chroniques, pp. 1450-1452
Massé (Michel)
Chronique
internationale. Droit pénal international. Une nouvelle dimension de la
coopération judiciaire en matière pénale : la coopération verticale
Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé (RSC)
(Paris), N° 4, 2002, chroniques, pp. 884-891
Meunier (Julie)
«La notion de procès
équitable devant la Cour européenne des droits de l’Homme», pp. 185-208,
in : Ruiz Fabri (Hélène) (sous la direction
de), Procès équitable et enchevêtrement des
espaces normatifs
Paris : Société de
législation comparée, 2003, 290 p. - Travaux de l’atelier de droit
international de l’UMR de droit comparé de
Paris
Observatoire pour la
protection des défenseurs des droits de l’Homme (Paris/FIDH, Genève/OMCT)
Rapport annuel 2002 de
l’Organisation mondiale contre la torture. Les défenseurs des droits de
l’Homme en première ligne
La Tour d’Aigues
(Vaucluse) : Ed. de l’Aube, 2003, 285 p.
Plant (Roger) et O’Reilly
(Caroline)
«Le Programme d’action
spécial du BIT contre le travail forcé»
Revue internationale
du travail
(Genève), N° 1, 2003, pp. 79-92
Poulain (Michèle)
«La
gestion par l’OMS des situations d’urgence sanitaire de portée
internationale. L’exemple du syndrome respiratoire aigu sévère (SRAS)»
Actualité et droit
international
(Paris), 7 novembre 2003, 6500 mots (http://www.ridi.org/adi)
Shahrjerdi
(Payam) et Tomkiewicz
(Vincent)
«Le procès équitable
dans l’espace normatif de l’Organisation mondiale du commerce», pp.
269-290, in : Ruiz Fabri (Hélène) (sous la
direction de), Procès équitable et
enchevêtrement des espaces normatifs
Paris : Société de
législation comparée, 2003, 290 p. - Travaux de l’atelier de droit
international de l’UMR de droit comparé de
Paris
Unesco
Comité international
de bioéthique de l’Unesco (CIB),
8ème session
Paris : Unesco,
2002, 135
p. - Actes, septembre 2001,
vol.I
Unesco
Comité international
de bioéthique de l’Unesco (CIB),
8ème session/International Bioethics
Committee of Unesco. Paris : Unesco, 2002,
46 p. - Actes/Proceedings, septembre 2001,
vol. II
Union
interparlementaire du Haut Commissariat des Nations Unies pour les
réfugiés
Eradiquer les pires
formes de travail des enfants : guide pour la mise en oeuvre de la
Convention n° 182 de l’OIT
Genève : Union
interparlementaire, 2002, 167 p.
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2002
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AMADE/UNESCO
Bioéthique et droits de
l’enfant. Actes colloque Monaco, 28-30 avril 2000
Paris : Unesco/AMADE,
2001, 168 p.
Azoux
Bacrie (Laurence)
“Données génétiques et
création de médiateurs-garants des données génétiques ? Comité
international de bioéthique de l’Unesco, Paris, septembre 2001”
Gazette du Palais
(Paris), N° spécial Droits fondamentaux et Convention européenne des
droits de l’Homme, 4-5 octobre 2002, colloque, pp. 56-58
Habbard
(Anne-Christine), Guiraud (Marie) (réd. par)/FIDH
L’OMC et les droits de l’Homme : pour la
primauté des droits de l’Homme, pour la création d’un statut consultatif
des ONG. Rapport de la Fédération internationale des droits de l’Homme (FIDH)
Paris : FIDH, 2001, 18 p.,
n° hors série de : La lettre bimensuelle de la FIDH, n° 320, novembre 2001
Jurovics
(Yann)
“Le procès international
pénal face au temps”
Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé (RSC)
(Paris), N° 4, octobre-décembre 2001, doctrine, pp. 781-797
Politakis
(George P.)
"Normes sur le travail de
nuit des femmes : le dilemme protection-égalité", [Conventions et normes
de l'OIT en la matière]
Revue internationale du
travail
(Genève), N° 4, 2001, pp. 467-495
UNESCO
Comité
intergouvernemental de bioéthique de l’Unesco (CIB)/International
Bioethics Committee of Unesco, 7ème session : Actes
Paris : Unesco, 2001, 2
vol. 128 + 107 p.
UNESCO
Comité
intergouvernemental de bioéthique (CIGB) - 2ème session. Actes Paris,
Unesco, mai 2001
Paris : Unesco, 2001, 47
p. (français/anglais)
UNESCO (Commission
nationale pour l’Unesco)
La liberté d’expression
dans la société de l’information. Rapport final du colloque international
organisé au siège de l’Unesco, les 15 et 16 novembre 2002
Paris : Unesco, 2002, 32
p. (français/anglais)
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2001
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Baraké (Bassam)
“Minorités, langue et
identité.
Le point de vue linguistique”, pp. 99-111, in : The right
to education of vulnerable groups whilst respecting their cultural identity
(Messina, 17-18 december 1999) (publication Unesco-Intercenter)
Torino :
Giappichelli Editore, 2001. - 250 p.
Brischetto (Maria Elisa)
“Le droit à l’éducation des
groupes vulnérables dans le respect de leur identité culturelle”, pp.
193-201, in : The right to education of vulnerable groups whilst
respecting their cultural identity (Messina, 17-18 december 1999)
(publication Unesco-Intercenter)
Torino :
Giappichelli Editore, 2001. - 250 p.
Daudet
(Yves), Singh (Kishore)
Le droit à l’éducation :
analyse des instruments normatifs de l’Unesco.
Paris : Unesco, 2001. - 250
p.
Gernigon (Bernard)
“La protection de la liberté
syndicale par l’OIT : une expérience de cinquante années”
Revue belge de droit
international
(Bruxelles), 2000/1, pp. 12-25
Gravel (E.)
“Impact des mécanismes de
contrôle de l‘OIT dans le domaine de la liberté syndicale (Analyse des cas
de progrès)
Revue belge de droit
international
(Bruxelles), 2000/1, pp. 26-40
Kotrane (Hatem)
“Les immigrés dans leur
identité culturelle”, pp. 85-97, in :The right to education of vulnerable
groups whilst respecting their cultural identity (Messina, 17-18
december 1999) (publication Unesco-Intercenter)
Torino :
Giappichelli Editore, 2001. - 250 p.
Meyer-Bisch
(Patrice)
“Les droits à
l’identité culturelle et leur enseignement”, pp. 7-28, in :The right to
education of vulnerable groups whilst respecting their cultural identity
(Messina, 17-18 december 1999) (publication Unesco-Intercenter)
Torino :
Giappichelli Editore, 2001. - 250 p.
Moutouh (Hugues)
“Droit à
l’éducation et les tsiganes”, pp. 151-171, in :The right to education of
vulnerable groups whilst respecting their cultural identity (Messina,
17-18 december 1999) (publication Unesco-Intercenter)
Torino :
Giappichelli Editore, 2001. - 250 p.
Odero (A.), Gernigon
(B.), Guido (H.)
“Les principes de l’OIT sur
le droit de grève”
Revue belge de droit
international
(Bruxelles), 2000/1, pp. 41-80
Saulle (Maria-Rita)
“Question de
législation”, pp. 113-123, in : The right to education of vulnerable
groups whilst respecting their cultural identity (Messina, 17-18
december 1999) (publication Unesco-Intercenter)
Torino :
Giappichelli Editore, 2001. - 250 p.
Singh (Kishore)
“Non-discrimination, égalité des chances et droit à l’éducation-l’action de
l’Unesco”, pp. 55-69, in : The right to education of vulnerable groups
whilst respecting their cultural identity (Messina, 17-18 december 1999)
(publication Unesco-Intercenter)
Torino :
Giappichelli Editore, 2001. - 250 p.
Sow Sidibé (Amsatou)
“Le droit à l’éducation des
personnes vulnérables dans le respect de leur identité culturelle.
Contexte
africain”, pp. 71-84, in : The right to education of vulnerable groups
whilst respecting their cultural identity (Messina, 17-18 december 1999)
(publication Unesco-Intercenter).
Torino :
Giappichelli Editore, 2001. - 250 p.
Zanghi
(Claudio)
“Synthèse”, pp.
203-219, in : The right to education of vulnerable groups whilst
respecting their cultural identity (Messina, 17-18 december 1999)
(publication Unesco-Intercenter).
Torino :
Giappichelli Editore, 2001. - 250 p.
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2000
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Chitoran (Dumitru)
"Aide financière et
évaluation de la qualité des établissements académiques : la perspective de
l'Unesco", pp. 203-211, in Paul Tavernier et Alice Yotopoulos-Marangopoulos
(sous la direction de), La communauté académique à
l'aube du troisième millénaire. Droits et responsabilités
fondamentaux
Bruxelles : Bruylant, 2000,
272 p.
Klein (Pierre)
"Les institutions
financières internationales et les droits de la personne"
Revue belge de droit
international,
N°1, 1999, pp. 115-121
Marie
(Jean-Bernard)
"L'enseignement et la
promotion des droits de l'Homme et de la démocratie en tant que droit et
devoir fondamental de la communauté académique", pp. 135-151, in Paul
Tavernier et Alice Yotopoulos-Marangopoulos (sous la direction de),
La communauté académique à l'aube du troisième millénaire.
Droits et responsabilités fondamentaux
Bruxelles : Bruylant, 2000,
272 p.
Shihata (Ibrahim
F.I.)
"La Banque mondiale et les
droits de l'Homme"
Revue belge de droit
international,
N°1, 1999, pp. 86-96
Symonidès (Janusz)
"La nécessité de la
préparation d'un instrument international", pp. 27-32, in Paul Tavernier et
Alice Yotopoulos-Marangopoulos (sous la direction de), La communauté
académique à l'aube du troisième millénaire. Droits et responsabilités
fondamentaux
Bruxelles : Bruylant, 2000,
272 p.
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1999
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Blondel
(Marc)
“La
liberté syndicale, une conception et une lutte communes de l’Organisation
internationale du travail et du mouvement syndical libre”, pp. 549-555,
in
: Mélanges Valticos
Paris
: Pedone, 1999, 705 p.
Genevois
(Bruno)
“Sur
le Conseil constitutionnel et le droit pénal international” (à propos de
la décision 98-408 DC du 22 janvier 1999)
Revue
française de droit administratif, Vol.
15, n° 2, mars-avril 1998, pp. 285-313 (y compris en annexe la décision)
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