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Ouvrages et articles récents
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2008 - 2007 - 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - 2002 - 2001 - 2000 -
1999 |
2008
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Akandji Kombé
(Jean-François)
“Le droit à la
non-discrimination vecteur de la garantie des droits sociaux”, pp. 183-196,
in: Sudre (Frédéric) et Surrel (Hélène) (dir.), Le droit à la
non-discrimination au sens de la Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles: Nemesis/Bruylant,
2008, 474 p., coll. Droit et Justice n° 81
Andriantsimbazovina
(Joël)
“Le droit à la
non-discrimination appliqué aux groupes. Brèves remarques sur la
reconnaissance progressive d’un droit des groupes par la Cour européenne des
droits de l’Homme”, pp. 197-224, in: Sudre (Frédéric) et Surrel (Hélène) (dir.),
Le droit à la non-discrimination au sens de la Convention européenne des
droits de l’Homme
Bruxelles: Nemesis/Bruylant,
2008, 474 p., coll. Droit et Justice n° 81
Ast (Frédérique)
“De l’(in)application de
l’article 14 de la Convention européenne des droits de l’Homme par la haute
autorité de la lutte contre les discriminations et pour l’égalité”, pp.
375-428, in: Sudre (Frédéric) et Surrel (Hélène) (dir.), Le droit à la
non-discrimination au sens de la Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 474 p., coll. Droit et Justice n° 81
Bachelet (Olivier)
“La légalité en droit
pénal. Les revirements de jurisprudence, problèmes d’application dans le
temps (arrêt Pessino du 10 octobre 2006)”, pp. 163-171, in: Tavernier (Paul)
(sous la direction de), La France et la Cour européenne des droits de
l’Homme. La jurisprudence en 2006
Bruxelles: Bruylant,
2007, VIII-231p., coll. du CREDHO n° 12
Benoît-Rohmer
(Florence)
“Les Sages et la réforme
de la Cour européenne des droits de l’Homme...”, Revue trimestrielle des
droits de l’Homme (Bruxelles), n° 73, 1er janvier 2008, pp. 3-24
Berger (Vincent)
"Le 'préjudice
important' selon le Protocole n° 14 à la Convention européenne des droits de
l'Homme. Questions et réflexions", pp. 81-92, in: Kohen (Marcelo G.) (ed.),
La promotion de la Justice, des droits de l'Homme et du règlement des
conflits par le droit international, Liber Amicorum Lucius Caflisch
Leiden: Martinus Nijhoff
Publishers, 2006, XXXVIII-1238 p.
Berger (Vincent)
“Le rôle du
jurisconsulte”, pp. 51-59, in: Tavernier (Paul) (sous la direction de),
La France et la Cour européenne des droits de l’Homme. La jurisprudence en
2006
Bruxelles: Bruylant,
2007, VIII-231p., coll. du CREDHO n° 12
Bioy (Xavier)
“L’ambiguïté du concept
de non-discrimination”, pp. 51-86, in: Sudre (Frédéric) et Surrel (Hélène)
(dir.), Le droit à la non-discrimination au sens de la Convention
européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 474 p., coll. Droit et Justice n° 81
Bîrsan (Corneliu)
“Les aspects nouveaux de
l’application des articles 41 et 46 de la Convention dans la jurisprudence
de la Cour européenne des droits de l’Homme”, pp. 19-44, in: Hartig (Hanno)
(éditeur), Trente ans de droit européen des droits de l’Homme. Études à
la mémoire de Wolfgang Strasser
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2007, 308 p., coll. Droit et Justice n° 74
Cabral Baretto
(Ireneu)
"La Cour européenne des
droits de l'Homme et le droit communautaire (Quelques réflexions à propos de
l'arrêt Bosphorus), pp. 55-80, in: Kohen (Marcelo G.) (ed.), La promotion
de la justice, des droits de l'Homme et du règlement des conflits par le
droit international, Liber Amicorum Lucius Caflisch
Leiden:
Martinus Nijhoff Publishers, 2006, XXXVIII-1238 p.
Caflisch
(Lucius)
“La mise en oeuvre des
arrêts de la Cour: nouvelles tendances”, pp. 157-174, in: Salerno
(Francesco) (dir.), La nouvelle procédure devant la Cour européenne des
droits de l’Homme après le Protocole n°14
Bruxelles: Bruylant,
2007, 192 p., Actes du colloque tenu à Ferrara les 29 et 30 avril 2005
Caflisch (Lucius)
"Voyage autour de la
Grande chambre. Propos sur la Grande chambre de la Cour de Strasbourg", pp.
35-46, in: Alabrune (François), L'État souverain dans le monde
d'aujourd'hui: Mélanges en l'honneur de Jean-Pierre Puissochet
Paris: Pedone, 2008, 331
p.
Conforti (Benedetto)
“Le principe
d'équivalence et le contrôle sur les actes communautaires dans la
jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'Homme", pp. 173-182, in:
Breitenmoser (Stephan), Ehrenzeller (Bernhard), Sassoli (Marco), Stoffel
(Walter), Wagner Pfeiffer (Beatrice) (eds.), Droits de l'Homme,
démocratie et Etat de droit, Liber Amicorum Luzius Wildhaber
Zürich:
Dike; Baden-Baden: Nomos, 2007, XXXV-1650 p.
Costa
(Jean-Paul)
"L'Etat, le territoire
et la Convention européenne des droits de l'Homme", pp. 179-196, in: Kohen
(Marcelo G.) (ed.), La promotion de la Justice, des droits de l'Homme et
du règlement des conflits par le droit international, Liber Amicorum Lucius
Caflisch
Leiden: Martinus Nijhoff
Publishers, 2006, XXXVIII-1238 p.
Costa (Jean-Paul)
“Les arrêts de la Grande
Chambre après renvoi (article 43 de la CEDH)", pp. 133-144, in: Caflisch
(Lucius), Callenwaert (Johan), Liddell (Roderick), Mahoney (Paul),
Villiger (Mark E.) (eds), Droits de l'Homme. Regards de Strasbourg, Liber
Amicorum Luzius Wildhaber
Kehl: N.P. Engel Verlag,
2007, X-601 p.
Costa (Jean-Paul)
"Les enquêtes sur place
de la Cour européenne des droits de l'Homme", pp. 47-58, in: François
Alabrune, L'État souverain dans le monde d'aujourd'hui: Mélanges en
l'honneur de Jean-Pierre Puissochet
Paris: Pedone, 2008, 331
p.
Costea (Ioana)
“L’arrêt Jussila de la
Cour européenne: vers une pénalisation au rabais du régime des sanctions
fiscales. CEDH (Grande chambre), Jussita c. Finlande, 23 novembre 2006”,
Revue trimestrielle des droits de l’Homme (Bruxelles), n° 73, 1er
janvier 2008, pp. 239-250
Davout (Louis)
“Commentaire. Cour
européenne des droits de l’Homme” (Note sous CEDH 1ère sect., 28 juin 2007,
Wagner c. Luxembourg) [Reconnaissance du jugement étranger - Contrôle de la
loi appliquée - Droit au respect de la vie privée - Adoption plénière],
Journal du droit international (Clunet) (Paris), t. 135,
janvier-février-mars 2008, pp. 183-198
De Roy (David)
De Terwangne (Cécile) et
Poullet (Yves), “La Convention européenne des droits de l’Homme en filigrane
de l’administration électronique”, Chroniques de droit public
(Bruges), vol. 11, n° 2, 2007, pp. 306-347
De Salvia (Michele)
“La satisfaction
équitable au titre des mesures individuelles et la pratique des organes de
la Convention européenne des droits de l’Homme: qu’en est-il du principe de
sécurité juridique?”, pp. 45-54, in Hartig (Hanno) (éditeur), Trente ans
de droit européen des droits de l’Homme. Études à la mémoire de Wolfgang
Strasser
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2007, 308 p., coll. Droit et Justice n° 74
Decaux (Emmanuel) et
Tavernier (Paul) (sous la direction de)
“Chronique de
jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme”, Journal du
droit international (Clunet) (Paris), t. 135, juillet-août-septembre
2008, pp. 771-844
Delzangles( Béatrice)
“Effectivité, efficacité
et efficience dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de
l’Homme”, pp. 41-57, in: Champeil-Desplats (Véronique) et Lochak (Danièle)
(sous la direction de), A la recherche de l’effectivité des droits de
l’Homme
Paris: Presses
universitaires de Paris 10, 2008, 266 p.
Dubout (Edouard)
“Interprétation
téléologique et politique jurisprudentielle de la Cour européenne des droits
de l’Homme”, Revue trimestrielle des droits de l’Homme (Bruxelles),
n° 74, 1er avril 2008, pp. 347-381
Dubout (Edouard)
“L’interdiction des
discriminations indirectes par la Cour européenne des droits de l’Homme:
rénovation ou révolution? Epilogue dans l’affaire D.H. et autres c.
République tchèque (Grande chambre), 13 novembre 2007”, Revue
trimestrielle des droits de l’Homme (Bruxelles), n° 75,1er juillet 2008,
pp. 821-856
Edelman (Bernard)
“La Cour européenne des
droits de l’Homme: une juridiction tyrannique?”, Recueil Dalloz
(Paris), n° 28, 17 juillet 2008, chronique, pp. 1946-1953
Eudes (Marina)
“La personne, sujet du
droit européen, sujet de droit européen. Quelles personnes? Groupes et
minorités devant la Cour européenne des droits de l’Homme”, Annuaire de
droit européen, volume III, 2005 (Bruxelles: Bruylant), 2008, pp. 71-101
Flauss
(Jean-François)
“Actualité de la
Convention européenne des droits de l’Homme (septembre 2007-février 2008)”,
Actualité juridique. Droit administratif (Paris), n° 18, 2008, pp.
978-991
Flauss
(Jean-François)
“Le pouvoir
d’appréciation de la Cour européenne des droits de l’Homme à l’égard de la
recevabilité des requêtes individuelles (1998-2004)”, pp. 57-84, in: Salerno
(Francesco) (dir.), La nouvelle procédure devant la Cour européenne des
droits de l’Homme après le Protocole n° 14
Bruxelles: Bruylant,
2007, 192 p., Actes du colloque tenu à Ferrara les 29 et 30 avril 2005
Gallus (Nicole)
“La procréation
médicalement assistée et les droits de l’Homme. CEDH (Grande chambre), Evans
c. Royaume-Uni, 10 avril 2007 et Dickson c. Royaume-Uni, 4 décembre 2007”,
Revue trimestrielle des droits de l’Homme (Bruxelles), n° 75,1er
juillet 2008, pp. 879-899
Gallus (Nicole)
“La séparation du
couple”, pp. 55-90, in Krenc (Frédéric) et Puéchavy (Michel) (dir.), Le
droit de la famille à l’épreuve de la Convention européenne des droits de
l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 170 p.
Genevois (Bruno)
“Intervention”, pp.
159-177, in: Sudre (Frédéric) et Surrel (Hélène) (dir.), Le droit à la
non-discrimination au sens de la Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 474 p., coll. Droit et justice n° 81
Genevois (Bruno)
“Quelques remarques à
propos de l’exécution des arrêts de la Cour de Strasbourg et du rôle du
jurisconsulte et la portée concrète de la jurisprudence de la Cour pour un
juge interne”, pp. 61-72, in: Tavernier (Paul) (sous la direction de), La
France et la Cour européenne des droits de l’Homme. La jurisprudence en 2006
Bruxelles: Bruylant,
2007, VIII-231p., coll. du CREDHO n° 12
Gonzalez (Gérard)
“La personne, sujet du
droit européen, sujet de droit européen. Quels droits et quelles garanties.
L’invocabilité de la CEDH, droit premier du sujet du droit européen des
droits de l’Homme”, Annuaire de droit européen, volume III, 2005
(Bruxelles: Bruylant), 2008, pp. 119-138
Gonzalez (Gérard) et
Lévinet (Michel) (sous la responsabilité de)
“Chronique de
jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme”, Annuaire de
droit européen, volume II, 2004 (Bruxelles: Bruylant), 2006, pp. 802-878
Gonzalez (Gérard) et
Lévinet (Michel) (sous la responsabilité de)
“Chronique de
jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme”, Annuaire de
droit européen, volume III, 2005 (Bruxelles: Bruylant), 2008, pp.
663-742
Hassler (Théo)
"Droit de la
communication et jurisprudence récente: propos sur le déclin des mesures
d'interdiction en cas d'atteinte aux droits de la personnalité", Les
Petites Affiches (Paris), n° 167, 20 août 2008, pp. 3-9
Imbert (Pierre-Henri)
“L’avenir du passé - Une
Cour européenne des droits de l’Homme, pour quoi faire?”, pp. 117-134, in:
Hartig (Hanno) (éditeur), Trente ans de droit européen des droits de
l’Homme. Études à la mémoire de Wolfgang Strasser
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2007, 308 p., coll. Droit et Justice n° 74
Jacquemot (Florence)
“Retour sur la dualité
de lecture de l’arrêt Zdanoka. CEDH (Grande chambre), Zdanoka c. Lettonie,
16 mars 2006”, Revue trimestrielle des droits de l’Homme (Bruxelles),
n° 73, 1er janvier 2008, pp. 195-222
Kinsch (Patrick)
“La condamnation du
Luxembourg pour non-reconnaissance d’une adoption péruvienne et ses effets
sur le droit (international) privé luxembourgeois. Arrêt de la Cour
européenne des droits de l’Homme du 28 juin 2007”, Pasicrisie
luxembourgeoise, t. 33, n° 2/2007, pp. 227-243
Kovacs (Péter)
“Problèmes de minorités
liés aux élections parlementaires dans la jurisprudence de la Cour
européenne des droits de l’Homme”, pp. 91-103, in: Kovacs (Péter) (ed.),
Minorités et droit international/Minorities and International Law
Miskolc
University; Bibor Press, 2008, 117 p., coll.
Studia Iuris Gentium
Miskolcinensia t. III, Actes du colloque international de la Faculté de
droit de l’Université de Miskolc sur la protection internationale des
minorités nationales
Krenc (Frédéric)
“L’arrêt Lelièvre c.
Belgique. Double regard sur un arrêt contrasté. CEDH (1ère section), 8
novembre 2007”, Revue trimestrielle des droits de l’Homme
(Bruxelles), n° 75, 1er juillet 2008, pp. 857-877
Krenc (Frédéric) et
Puéchavy (Michel) (dir.)
Le droit de la
famille à l’épreuve de la Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 170 p.
Kribeche (Nadia)
“La placement des
enfants dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme”,
pp. 113-126, in: Krenc (Frédéric) et Puéchavy (Michel) (dir.), Le droit
de la famille à l’épreuve de la Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 170 p.
Lagrange (Evelyne)
“L’application de la
Convention de Rome à des actes accomplis par les Etats parties en dehors du
territoire national”, Revue générale de droit international public
(Paris), tome 112, n° 3, 2008, pp. 521-564
Lagrange (Philippe)
“Responsabilité des
Etats pour actes accomplis en application du chapitre VII de la Charte des
Nations Unies” (Observations à propos de la décision de la Cour européenne
des droits de l’Homme (grande chambre) sur la recevabilité des requêtes
Behrami et Behrami c. France et Saramati c. Allemagne, France et Norvège, 31
mai 2007), Revue générale de droit international public (Paris), tome
112, n° 1, 2008, pp. 85-108
Lambert (Pierre)
“La violence conjugale
et la Convention européenne des droits de l’Homme”, pp. 47-54, in: Krenc
(Frédéric) et Puéchavy (Michel) (dir.), Le droit de la famille à
l’épreuve de la Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 170 p.
Lucas-Alberni (Katia)
et Sudre (Frédéric) (dir.)
Le revirement de
jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 584 p., coll. Droit et Justice n° 79
Marguénaud
(Jean-Pierre)
“Conclusions”, pp.
449-472, in: Sudre (Frédéric) et Surrel (Hélène) (dir.), Le droit à la
non-discrimination au sens de la Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 474 p., coll. Droit et Justice n° 81
Marguénaud
(Jean-Pierre)
La Cour européenne
des droits de l’Homme
Paris: Dalloz, 2008, 4e
édition, 165 p., coll. Connaissance du droit
Marguénaud
(Jean-Pierre)
“La liberté matrimoniale
au sens de la Convention européenne des droits de l’Homme”, pp. 15-28, in
Krenc (Frédéric) et Puéchavy (Michel) (dir.), Le droit de la famille à
l’épreuve de la Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 170 p.
Marguénaud
(Jean-Pierre) et Roets (Damien)
“Droits de l’Homme”,
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (RSC) (Paris), n°
1, janvier-mars 2008, chronique, pp. 140-167
Marguénaud
(Jean-Pierre) et Roets (Damien)
“Droits de l’Homme”,
Revue de science criminelle et de droit pénal comparé (RSC) (Paris), n°
3, juillet-septembre 2008, chronique, pp. 692-712
Mbongo (Pascal)
“La Cour européenne des
droits de l’Homme a-t-elle une philosophie morale?”, Recueil Dalloz
(Paris), n° 2, 10 janvier 2008, chronique, pp. 99-103
Milano (Laure)
“Les immunités issues du
droit international dans la jurisprudence européenne”, Revue
trimestrielle des droits de l’Homme (Bruxelles), n° 76, 1er octobre
2008, pp. 1059-1093
Mole (Nuala)
Le droit d’asile et
la Convention européenne des droits de l’Homme
Strasbourg: Editions du
Conseil de l’Europe, 2008, 163 p.
Moliner-Dubost
(Marianne)
“La dignité des détenus,
le juge et le contrôle de la nécessité des mesures de sécurité
pénitentiaire”, Revue trimestrielle des droits de l’Homme
(Bruxelles), n° 73, 1er janvier 2008, pp. 77-86
Muylle (Koen)
“L’immunité
parlementaire face à la Convention européenne des droits de l’Homme”,
Administration publique (Bruxelles), T3/2007-2008, vol. 31, pp.
207-216
Nascimbene (Bruno)
“Violation
“structurelle”, violation “grave” et exigences interprétatives de la
Convention européenne des droits de l’Homme”, pp. 135-148, in Salerno
(Francesco) (dir.), La nouvelle procédure devant la Cour européenne des
droits de l’Homme après le Protocole n° 14
Bruxelles: Bruylant,
2007, 192 p., Actes du colloque tenu à Ferrara les 29 et 30 avril 2005
Padelletti (Maria
Luisa)
“Les nouvelles
conditions de recevabilité matérielles d’une requête individuelle: l’entité
du préjudice invoqué par la victime”, pp. 85-106, in: Salerno (Francesco)
(dir.), La nouvelle procédure devant la Cour européenne des droits de
l’Homme après le Protocole n° 14
Bruxelles: Bruylant,
2007, 192 p., Actes du colloque tenu à Ferrara les 29 et 30 avril 2005
Palombino (Fulvio
Maria)
“L’efficacité des arrêts
de la Cour européenne des droits de l’Homme dans le cadre des procédures
nationales”, Revue de droit international et de droit comparé
(Bruxelles), vol. 85, n° 4, 2008, pp. 528-550
Pettiti (Christophe)
“L’avocat face au droit
européen à la non-discrimination: sa place, et quelques outils pour
l’exercice professionnel”, pp. 429-448, in: Sudre (Frédéric) et Surrel
(Hélène) (dir.), Le droit à la non-discrimination au sens de la
Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 474 p., coll. Droit et Justice n° 81
Picheral (Caroline)
“L’incertaine
détermination des différences de traitement”, pp. 87-118, in: Sudre
(Frédéric) et Surrel (Hélène) (dir.), Le droit à la non-discrimination au
sens de la Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 474 p., coll. Droit et Justice n° 81
Pisillo Mazzeschi
(Riccardo)
« La coordination entre
la nouvelle condition de recevabilité prévue par le Protocole n° 14 à la
Convention européenne et la règle de l’épuisement préalable des recours
internes », pp. 115-134, in: Salerno (Francesco) (dir.), La nouvelle
procédure devant la Cour européenne des droits de l’Homme après le Protocole
n° 14
Bruxelles: Bruylant,
2007, 192 p., Actes du colloque tenu à Ferrara les 29 et 30 avril 2005
Renaudie (Virgile)
"La liberté d'expression
de l'avocat dans la jurisprudence de la Cour européenne des droits de
l'Homme", La Gazette du Palais (Paris), n° 192, 11 juillet 2006, pp.
2-6
Renchon (Jean-Louis)
“Considérations en forme
de conclusions à propos de l’oeuvre politique et/ou idéologique de la Cour
européenne des droits de l’Homme”, pp. 145-155, in: Krenc (Frédéric) et
Puéchavy (Michel) (dir.), Le droit de la famille à l’épreuve de la
Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 170 p.
Renucci
(Jean-François)
“Premier avis
consultatif de la Cour de Strasbourg: l’élection des juges européens” (Note
sous CEDH, 12 févr. 2008), Recueil Dalloz (Paris), n° 17, 24 avril
2008, note, pp. 1176-1178
Rigaux (François)
“Le droit de connaître
ses origines”, pp. 105-112, in: Krenc (Frédéric) et Puéchavy (Michel)
(dir.), Le droit de la famille à l’épreuve de la Convention européenne
des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 170 p.
Royer (Guillaume)
“La Convention
européenne des droits de l’Homme et le droit des sociétés. Eléments pour une
lecture humaniste du droit économique”, La Semaine Juridique, édition
générale (JCP G.) (Paris), n° 38, 17 septembre 2008, I, 185, pp. 17-21
Sambuc Bloise
(Joëlle)
“L’arrêt de la Cour
européenne des droits de l’Homme, D.H. et autres c. République tchèque: une
décision de principe en matière de non-discrimination raciale”, Revue
suisse de droit international et européen (Zürich), 2008, n° 1/2, pp.
31-43
Sermet (Laurent)
“La surveillance de
l’exécution des arrêts de la Cour européenne des droits de l’Homme, entre
ombre et lumière. Du premier rapport annuel du Comité des ministres sur
l’exécution des arrêts”, La Semaine Juridique, édition générale (JCP
G.) (Paris), n° 17, 23 avril 2008, actualités, 281, pp. 5-6
Spielmann (Dean)
“La question des
Tsiganes et la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme”,
Annuaire international des droits de l’Homme (Athènes/Bruxelles),
vol. III, 2008, pp. 121-158
Spinellis (Calliope)
“Le dilemme du
prisonnier: vivre ou mourir? Le problème vu sous l’angle de la CEDH, et plus
particulièrement de l’article 2”, pp. 69-84, in: Yotopoulos-Marangopoulos
(Alice) (dir.), Droits de l’Homme et politique anticriminelle
Athènes: Ant. N.
Sakkoulas Publishers; Bruxelles: Bruylant, 2007, 267 p.
Starace (Vincenzo)
“Les innovations
apportées en 2004 au système de garantie instauré par la Convention
européenne des droits de l’Homme”, pp. 1-29, in: Salerno (Francesco) (dir.),
La nouvelle procédure devant la Cour européenne des droits de l’Homme
après le Protocole n° 14
Bruxelles: Bruylant,
2007, 192 p., Actes du colloque tenu à Ferrara les 29 et 30 avril 2005
Sudre (Frédéric)
“Droit de la Convention
européenne des droits de l’Homme”, La Semaine Juridique, édition générale
(JCP G.) (Paris), n° 4, 23 janvier 2008, I, 110, pp. 21-26
Sudre (Frédéric)
“Droit de la Convention
européenne des droits de l’Homme”, La Semaine Juridique, édition générale
(JCP G.) (Paris), n° 30, 23 juillet 2008, I, 167, pp. 25-30
Sudre (Frédéric)
“L’effectivité des
arrêts de la Cour européenne des droits de l’Homme”, Revue trimestrielle
des droits de l’Homme (Bruxelles), n° 76,1er octobre 2008, pp. 917-947
Sudre (Frédéric)
“Principe du pluralisme
et diversité selon la Cour européenne des droits de l’Homme”, Annuaire
international des droits de l’Homme (Athènes/Bruxelles), vol. III, 2008,
pp. 287-306
Sudre (Frédéric)
“Rapport introductif”,
pp. 17-48, in: Sudre (Frédéric) et Surrel (Hélène) (dir.), Le droit à la
non-discrimination au sens de la Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 474 p., coll. Droit et Justice n° 81
Sudre (Frédéric)
(sous la responsabilité de)
“Chronique de
jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme”, Annuaire de
droit européen, volume I, 2003 (Bruxelles: Bruylant), 2005, pp. 619-689
Sudre (Frédéric) et
Surrel (Hélène) (dir.)
Le droit à la
non-discrimination au sens de la Convention européenne des droits de l’Homme
Bruxelles:
Nemesis/Bruylant, 2008, 474 p., coll. Droit et Justice n° 81
Surrel (Hélène)
“L’appréciation
contingente des justifications”, pp. 119-158, in Sudre (Frédéric) et Surrel
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Ducoulombier (Peggy)
«L’arrêt Broniowski c.
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‘arrêt-pilote’»
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Une nouvelle approche des risques d’atteintes aux droits de l’Homme ?»
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Flauss (Jean-François)
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Maurer (Béatrice)
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