Chroniques de jurisprudence
Participation des membres du CREDHO à des jurys de thèses sur les droits
de l’Homme
Paul Tavernier
a siégé comme rapporteur dans plusieurs jurys de thèse de doctorat :
-Corbière
(Brigitte) : L’application par le juge français des conventions
internationales et régionales relatives aux droits de l’Homme. Thèse pour le
Doctorat de l’Université de Rennes I, mention “ Science politique ” ; 27 janvier
2001 ; Directeur : Jean Dhommeaux, Professeur à l’Université de Rennes I ; Rahim
Kherad, Maître de Conférences à l’Université d’Angers (rapporteur) ; Loïc
MARION, Maître de Conférences à l’Université de Rennes I ; Paul Tavernier,
Professeur à l’Université de Paris XI (rapporteur) ; mention Honorable (576 p.).
Mamouna
(Nicaise) : Le noyau intangible des droits de l’Homme. Thèse pour le
Doctorat de l’Université de Rennes I, mention “ Droit ” ; 9 mars 2001 ;
Directeur : Jean Dhommeaux, Professeur à l’Université de Rennes I ; Rahim Kherad,
Maître de Conférences à l’Université d’Angers (rapporteur) ; Loïc Marion, Maître
de Conférences à l’Université de Rennes I ; Paul Tavernier, Professeur à
l’Université de Paris XI (rapporteur) ; mention Très Honorable (481 p.).
Restencourt
(Sylvie) : Contribution à l’étude de la juridiction internationale répressive.
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Rouen, mention « Droit Public » ; 27
juin 2001 ; Directeur : Gérard Teboul, Professeur à l’Université de Paris XII ;
Laurence Burgorgue-Larsen, Professeur à l’Université de Rouen ; Emmanuel Decaux,
Professeur à l’Université de Paris II (rapporteur) ; Paul Tavernier, Professeur
à l’Université de Paris XI (rapporteur) ; mention Très Honorable (2 tomes 614
p.).
Ranjbarian
(Amir Hossein) : La criminalisation des violations graves du droit
international humanitaire commises au cours de conflits armés non
internationaux. Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 13, mention
« Droit Public », 19 septembre 2001, Directeur : Pierre-Michel Eisemann,
Professeur à l’Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne ; Hervé Ascencio,
Professeur à l’Université de Paris 13 ; Roseline Letteron, Professeur à
l’Université de Paris 13 ; Sandra Szurek, Professeur à l’Université de Rennes
(rapporteur) ; Paul Tavernier, Professeur à l’Université de Paris XI
(rapporteur) ; mention Très Honorable (373 p.).
Benillouche
(Mikaël) : Le secret dans la phase préliminaire du procès pénal en France et
en Angleterre. Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1 (mention
Droit Privé) 21 septembre 2001, Directeur : Mireille Delmas-Marty , Professeur à
l’Université de Paris 1 Panthéon-Sorbonne ; Bernard Bouloc , Professeur à
l’Université de Paris 1 Florence Massias, Maître de Conférences à l’Université
de Paris X (rapporteur) ; John R. Spencer, Professeur à l’Université de
Cambridge ; Paul Tavernier, Professeur à l’Université de Paris XI (rapporteur) ;
mention Très Honorable avec félicitations du Jury (2 tomes, 550p.).
Ecochard
(Bertrand) : La responsabilité des Etats membres de l’Union Européenne à
l’égard de la C.E.D.H. du fait du droit communautaire. Thèse pour le
Doctorat de l’Université de Montpellier I (Droit Public) ; 30 novembre 2001,
Directeur : Frédéric SUDRE, Professeur à l’Université de Montpellier I Florence
Benoit-Rohmer, Professeur à l’Université Robert Schuman (Strasbourg),
(rapporteur) ; Gérard Cohen-Jonathan, Professeur à l’Université de Paris II,
(rapporteur); Paul Tavernier, Professeur à l’Université de Paris XI ; Françoise
Tulkens, Juge à la Cour européenne des droits de l’Homme, Professeur
extraordinaire à l’Université de Louvain ; mention Très Honorable avec
félicitations du Jury (464 p.).
Bouquet-Elkaïm (Jérôme) : La construction du droit des peuples
autochtones : Droit international et pluralisme juridique. Thèse pour le
Doctorat de l’Université de Tours (Droit Public) ; 8 décembre 2001, Directeur :
Dominique Rosenberg, Professeur à l’Université de Paris XII ; Charles de
Lespinay, Chargé de Cours à l’Université de, Paris X ; Jean Rossetto, Professeur
à l’Université de Tours ; Paul Tavernier, Professeur à l’Université de Paris XI
(rapporteur) ; Gérard Teboul, Professeur à l’Université de Paris XII
(rapporteur) ; mention Très Honorable avec félicitations du Jury (à la
majorité) (2 tomes, 838 p.)
Laurence Burgorgue-Larsen a siégé également en tant que rapporteur dans
plusieurs jurys de thèse :
- Membre rapporteur du jury de thèse de Catherine
Pélissier,
La protection des droits sociaux fondamentaux communautaires,
soutenue à Montpellier le 20 octobre 2001, devant MM. F. Sudre (directeur de
thèse), J. Andrianzimbazovina, J-F. Akandji-Kombé, H. Surrel.
- Membre rapporteur du jury de thèse de Alev
Gunyakti,
Le cadre juridique de la radiodiffusion des émissions de télévision par
satellite en Europe,
soutenue à Paris X-Nanterre le 20 décembre 2001 devant MM. Olivier Audeoud
(directeur de thèse), Kessler, Gherari, Chemain.
- Membre rapporteur du jury
de thèse de Tristan Ferraro, Le droit international humanitaire et
l’Union européenne, soutenue le 7 décembre 2001 à Nice, devant MM. Balmond
(directeur de thèse), Biays, Auvret-Finck et Mme Millet-Devalle.
- Membre du jury de thèse de Sylvie
Restencourt,
Contribution à l’étude d’une juridiction internationale répressive,
soutenue le 27 juin 2001 devant MM. G. Teboul (directeur de thèse), Emmanuel
Decaux, Paul Tavernier.
Abdelwahab Biad
a participé au jury de thèse, en tant que rapporteur, d’Abdallah Alashaal :
Recherche sur la mise en œuvre des mesures coercitives du Conseil de sécurité
en droit international et en droit interne, sous la direction de Serge Sur,
Université de Paris II, 2001.
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