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Activités
d’enseignement
- Travaux dirigés de droit
pénal général, Université de Paris 1
- Travaux dirigés de
procédure pénale, Université de Paris 1
- Séminaire portant sur le
Droit européen des droits de l’Homme, Master 2 Coopération et solidarité
internationale, Université d’Evry
- Professeur coordinateur à
Capavocat en droit pénal, procédure pénale, libertés fondamentales
Publications
- Commentaire de plusieurs
arrêts rendus par la Cour européenne des droits de l’Homme en 2006, in
Chronique de jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme
(année 2006), sous la direction d’Emmanuel Decaux et Paul Tavernier,
Journal du droit international, n° 2, 2007, pp. 698-699 ; 701-704 ;
708-709 ; 712-715 ; 720-722
- Commentaire de l’arrêt
France Nature Environnement (CE ass., 7 juillet 2006), Lamy Droit pénal
des affaires, n° 56, novembre 2006, pp. 1-4
- Commentaire de l’arrêt
Pessino c/ France (CEDH, 10 octobre 2006), pp. 163-171, in : La
France et la Cour européenne des droits de l’Homme. La jurisprudence en 2006
(sous la direction de Paul Tavernier), Bruxelles : Bruylant, 2006, 231 p.
Divers
Thèse en préparation sous la
direction de Mireille Delmas-Marty, sur : L’intime
conviction en procédure pénale
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Publications
disponibles sur le site du CREDHO
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"Contumace. Recours en cassation et équité de la
procédure (arrêt Krombach du 13 février 2001)", in TAVERNIER
Paul (dir.), La
France et la Cour européenne des droits de l'Homme. La jurisprudence de 2001
(Cahiers du CREDHO, n° 8 - 2002), Sceaux, CREDHO, 2002, pp. 87-95.
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"L’équité de la
procédure en appel et en cassation : l’affaire Van Pelt (28 mai 2000)", in
TAVERNIER Paul (dir.), La
France et la Cour européenne des droits de l'Homme. La jurisprudence de 2000
(Cahiers du CREDHO, n° 7 - 2001), Sceaux, CREDHO, 2001, pp.
97-102. -
Compte-rendu du
Colloque sur La France et la Cour européenne des droits de l'homme. Les
arrêts rendus en 2000, Sixième session d'information du CREDHO, Sceaux, 27
janvier 2000.
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"Le
recours en cassation et le non-épuisement des voies de recours internes :
l’affaire Civet (arrêt du 28 septembre 1999)", in
TAVERNIER Paul (dir.), La
France et la Cour européenne des droits de l'Homme. La jurisprudence de 1999
(Cahiers du CREDHO, n° 6 - 2000), Sceaux, CREDHO, 2000, pp.
70-75.
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