Activités d’enseignement
Université Paris 1
(depuis septembre 2006)
Contentieux communautaire
(Master pro)
Rouen
(1998-2006)
Droit public de l’Union
européenne (Licence)
Droit international public
(Licence)
Protection européenne des droits
de l’Homme (Master 1)
Contentieux communautaire
(Master 1)
Droit comparé des droits
fondamentaux (Master 2)
Montpellier
Séminaire Charte des droits
fondamentaux de l’Union européenne et Constitution européenne (2007-2010)
(Master)
Strasbourg
Cours en espagnol sur la
Convention européenne des droits de l’Homme (2005-2006-2008) (Institut
international des droits de l’Homme)
Missions et cours à
l’étranger
- Professeur invité à l’Instituto
Ortega y Gasset de Madrid dans le Master de Droit et relations internationales
dirigé par le professeur A. Remiro Brotóns (depuis 2004)
- Professeur invité à
l’Université de Buenos Aires (UBA) (2005, 2006)
- Conférences sur des questions
de droit communautaire et de droit européen des droits de l’Homme à l’Université
de Mexico (2003, 2004, 2006), de Saragosse (2007), de San José de Costa Rica
(2007), d’Asunción au Paraguay (2007), d’Aracajú au Brésil (2007).
Publications
- L. Burgorgue-Larsen, A. Levade,
F. Picod (dir.), Traité établissant une Constitution pour l’Europe.
L’architecture constitutionnelle Parties I et IV – Commentaire article par
article, Bruxelles, Bruylant, 2007, 1145 p.
- « La saisine de la juridiction
communautaire », pp.161-196, in H. Ruiz Fabri, J-M. Sorel (dir.), La saisine,
Paris, Pedone, 2006, coll. Contentieux international
- « Article I-2 – Les valeurs de
l’Union » et « Article I-32 – Les organes consultatifs », in L. Burgorgue-Larsen,
A. Levade, F. Picod (dir.), Traité établissant une Constitution pour
l’Europe. Partie I. L’architecture institutionnelle – Commentaire article par
article, Bruxelles, Bruylant, 2005, respectivement pp. 50-59 et pp. 419-435
- « Existe-t-il une ‘approche
européenne’ du droit international ? Eléments de réponse à partir de la
jurisprudence de la Cour de justice des Communautés européennes », Droit
international et diversité des cultures juridiques, Colloque
franco-allemand, Paris, Pédone (à paraître début 2008)
- « La démocratie au sein de
l’Union européenne. De la ‘constitution composée’ à la ‘démocratie composée’»,
Colloque SIPE (à paraître 2008)
- « Article 53 », in G. Conac,
F. Luchaire (dir.), La Constitution de la République française, Paris,
Economica (à paraître 2008)
- Chronique annuelle de
« Jurisprudence européenne comparée » à la Revue du droit public (depuis
2000 avec une équipe de jeunes chercheurs, et seule depuis 2005) : Huitième
numéro, Revue du Droit public, n°4, 2007, pp.1099-1135
- Préfaces :
. E. Dubout, L’article 13
T.CE. La clause communautaire de lutte contre les discriminations,
Bruxelles, Bruylant, 2006
. A. Úbeda de Torres,
Las
relaciones entre democracia y derechos humanos en los sistemas europeo e
interamericano de protección de los derechos humanos,
Madrid, Reus. 2007, 749 p.
- L. Burgorgue-Larsen, A. Úbeda
de Torres, Les Grandes Décisions de la Cour interaméricaine des droits de
l’Homme, Bruxelles, Bruylant, 2008, Avant-propos de S. García Ramírez
(Président de la Cour interaméricaine des droits de l’Homme) (sous presse)
- « La liberté personnelle dans
la jurisprudence de la CEDH », in H. Roussillon, X. Bioy (dir.), La liberté
personnelle : une autre conception de la liberté ?, Presses Universitaires
de Toulouse, 2006, pp.119-122 ; pp.136-137
- « Les équivalents de l’article
3 de la CEDH dans le système interaméricain des droits de l’Homme », pp. 23-46,
in C-A. Chassin (dir.), La portée de l’article 3 de la Convention européenne
des droits de l’Homme, Bruxelles, Bruylant, 2006
- «Les
pouvoirs de crise
dans le cadre de la Constitution du 4 octobre 1958», in A. Hernández (dir.),
Les Estados y las situaciones de emergencia, Cordobá, Asociación
Argentina de Derecho constitucional, 2007
-
« El derecho a la
vida : aproximación del TEDH », Costa Rica, San
José, 2007 (à paraître dans un ouvrage collectif espagnol)
- « La Charte des droits
fondamentaux de l’Union européenne », in S. Rials, F. Sudre, J.
Andriantsimbazovina, H. Gaudin, Dictionnaire des droits de l’Homme,
Paris, PUF (à paraître)
- « Algunos
aspectos recientes de la jurisprudencia europea en asuntos penales»,
Congrès
internacional, Mexico,
2006 (à paraître dans la collection de l’Institut de recherches
juridiques de l’UNAM)
- « El papel de
la Corte interamericana de Derechos Humanos en la creación de una cultura común
en materia de derechos fundamentales en América Latina »,in R. Alonso
García (dir.), Hacia una Corte de Justicia latinoamericana ?, Madrid (à
paraître en 2008)
« La Charte des droits
fondamentaux de l’Union européenne », Notices de l’Union européenne
(Numéro préparé sous la direction de J. Ziller) (à paraître en 2008 à La
Documentation française)
« Le principe et d’égalité et
de non-discrimination dans la jurisprudence interaméricaine des droits de
l’Homme », in F. Sudre, H. Surrel (dir.), Le droit à la non-discrimination au
sens de la Convention européenne des droits de l’Homme, Bruxelles, Bruylant
(à paraître en 2008)
- « De l’inhumation à la
crémation en passant par la congélation : le mode de sépulture en question »,
note sous Conseil d’Etat, 6 janvier 2006, Rémy Martinot et autres,
AJDA, 10 avril 2006, n°14/2006, pp. 759-761 (commentaire d’arrêt)
- « L’apparition de la Charte
des droits fondamentaux dans la jurisprudence de la Cour de justice des
Communautés », note sous Parlement c. Conseil, 27 juin 2006,
AJDA, 4 décembre 2006, n°41/2006, pp. 2286-2288 (commentaire d’arrêt)
Divers
- Membre du Conseil scientifique
de la Revista española de derecho europeo
- Membre du Comité de rédaction
de la Revue Droit et économie.
- Membre du Comité éditorial la
Revue de l’Instituto
Brasileiro de Direitos Humanos
- Co-directeur avec P. Tavernier
de la Collection du CREDHO aux Editions Bruylant.
- Membre de la Commission pour
l’Etude des Communautés européennes (CEDECE)
- Membre de la Société française
pour le droit international (SFDI)
- Membre du Conseil
d’administration de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC)
- Membre de l’Institut
international des droits de l’Homme (IIDH)
- Directeur du Centre de
recherche sur l’Union européenne (CRUE)
- Directeur du Master Recherche
en « Droit européen »
-
Directeur du Centre de
recherches et d’études sur les droits de l’Homme et le droit humanitaire (CREDHO-DI,
EA 1305) (1998-2006)
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