Abravanel-Jolly (Sabine)
La protection du secret en droit des personnes et des familles
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Lyon III, droit privé
1999.
- Directeur : Luc Mayaux
Adam (Catherine)
La coordination normative des instruments internationaux relatifs aux
droits sociaux fondamentaux
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Strasbourg III
2002.
- Directeur : Jean-François Flauss
Agboton (Serge-Marie)
Information et secret médical en droit administratif
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre, droit public
2003.
- Directeur : Gilles Guglielmi
Akdag (Sevki)
La Turquie devant la Cour européenne des droits de l’Homme
Thèse
pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille 3, droit
2002,
III-475 p. - Directeur : André Roux
Albert (Sophie)
La condition des minorités en droit international public
Thèse
pour le Doctorat de l’Université Paris I, droit international
2003, 579-66 p. - Directeur :
Brigitte Stern
Attal-Galy (Yaël
Droits de l’Homme et catégories de personnes
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Toulouse 1, droit international
2002,
2 vol. 847 p. - Directeur : Marie-Hélène Bernard-Douchez
Baldé (Mamadou Béla)
L’éducation à la citoyenneté comme condition de la démocratie en Afrique
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Strasbourg II
2003,
387 p. - Directeur: François Galichet
Balguy-Gallois (Alexandre)
Droit international et protection de l’individu dans les situations de
troubles intérieurs et de tensions internes
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, droit international
2003,
818 p. - Directeur : Jean-Pierre Quéneudec
Barles (Sébastien)
Les mesures positives (actions et discriminations positives) en droit
français ou l’insertion de politiques publiques différenciées ou
différentialistes au sein de l’universalisme républicain
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris VIII
2002,
1197 p. - Directeur : Francine Demichel
Beausse (Claire de)
La liberté religieuse en Europe
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre, droit public
2003.
- Directeur : Emmanuel Decaux
Ben Merzouk (Emma)
La sécurité juridique en droit positif
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris II, droit privé
2003, 580 p. - Directeur :
Serge Guinchard
Benlolo (Myriam)
Les fondements juridiques de la citoyenneté européenne
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre, droit public
2003.
- Directeur : Patrick Daillier
Béquain (Génaël)
Le Conseil constitutionnel et l’application des engagements
internationaux
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Bordeaux IV-Montesquieu
2002,
453 p. - Directeur : Dimitri Georges Lavroff
Bernal Cano (Natalia)
L’interprétation et le contrôle de la constitutionnalité de la loi :
étude comparée des systèmes français et colombien
Thèse
pour le Doctorat de l’Université Paris II, droit
2002,
439 p. - Directeur : Jean-Pierre Ferrier
Binel (Angeline)
Le tribunal impartial en droit français
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Toulouse, droit
2002,
282 p. - Directeur : Bernard Beignier
Boev (Ivan)
Le règlement européen des problèmes minoritaires en Europe de l’Est :
formation d’un corpus juris relatif aux minorités et institutionnalisation de ses
mécanismes d’application
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Nancy II, droit public
2003,
737 p. - Directeur : Jean-Denis Mouton
Bruschi (François)
Les manifestations législatives de la plurinationalité en Europe
Thèse
pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2002,
505 p. - Directeur : Ahmed Mahiou
Cador (Vincent)
Droit français et droits religieux à l’épreuve du mariage interreligieux
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris II, Droit privé
2003?
- Directeur : Jean Foyer
Capette (Isabelle)
La légalité de l’emploi de l’arme nucléaire
Thèse
pour le Doctorat de l’Université Paris I, droit international
2002,
642 p. - Directeur : Brigitte Stern
Castejon (Vanessa)
Les aborigènes et le système australien : marginalisation, revendications
politiques, aboriginalité
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris IV
2002,
503 p. - Directeur : Monica Charlot
Chambe (David)
L’ambiguïté morale du droit international contemporain
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Lyon III, droit
2002,
397 p. - Directeur : Jean-Jacques Wurtenburger
Chaouch Hehel (Adel)
La responsabilité pénale indirecte du supérieur hiérarchique pour
violation du droit international humanitaire
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Nice-Sophia Antipolis, droit international
2003,
627 p. - Directeur : Philippe Weckel
Charrier-Potiron (Laure)
Vers un régime de la femme en droit international public. De
l’affirmation des droits à leur effectivité
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Nantes, droit
2003,
505 p. - Directeur : Jean-Pierre Beurier
Chen (Xuming)
L’article 6 paragraphe 1 de la Convention européenne des droits de
l’Homme et la procédure civile
Thèse
pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2002,
364 p. - Directeur : Louis Coupet
Chupin (Stéphane-Dimitri)
La protection de la vie personnelle délimitée par les frontières des
sphères privée et publique
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, droit privé
2002.
- Directeur : Yvonne Flour
Cohen (Franck)
Le droit pénal et la lutte contre le racisme et la xénophobie dans le
droit de la presse
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, Droit pénal et sciences
criminelles
2003.
- Directeur : Bernard Bouloc
De Albuquerque Salles (Severo)
Le Brésil 1964-1985 : l’économie, la politique et la question de la
démocratie
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre, sciences économiques
2003.
- Directeur : Andrée Kartchevsky
Delachambre-Griffon (albane)
La liberté de la vie privée dans la jurisprudence de la Cour suprême des Etats-Unis : réflexions comparatives sur les enseignements de
l’expérience américaine
Thèse
pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2002,
488 p. - Directeur : Guy Scoffoni
Della Morte (Gabrièle)
Des tribunaux
ad hoc à la
Cour pénale internationale : perspectives et limites du droit international
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, Droit public
2003.
- Directeur : Hélène Ruiz Fabri
Deshayes (Fred)
Contribution à une théorie de la preuve devant la Cour européenne des
droits de l’Homme
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I, droit public
2002,
523 p. - Directeur : Frédéric Sudre
Dos Santos (Antonio-Carlos)
La voie double : l’éclipse de la tolérance et l’inviolabilité politique
chez Montesquieu
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre, philosophie
2003.
- Directeur : Francine Markovits-Pessel
Dubois (Méryil)
La bioéthique saisie par le droit
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I, Droit public
2001.
- Directeur : Jean-Louis Autin
Dupuy-Busson (Séverine)
La liberté cinématographique en France et en Europe : garanties et
limites
Thèse
pour le Doctorat de l’Université Paris II, droit
2002,
547 p. - Directeur : Jean Morange
Elchoubaki (Amr)
Les frères musulmans en Egypte : problématique de l’intégration dans le
processus démocratique
Thèse
pour le Doctorat de l’Université Paris I, droit
2002,
402 p. - Directeur : Camille Mansour
Foading Nchoh (Sylvie)
Le statut juridique des femmes mariées camerounaises exerçant une
activité professionnelle
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Bourgogne, droit
2002,
650 p. - Directeur : Jean-Louis Halpérin
Gallardo (Jean-Michel)
Le pouvoir discrétionnaire de l’administration et le juge de l’excès de
pouvoir
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour, droit
2002,
523 p. - Directeur : Pierre Bon
Gallepe (Benjamin)
Droits de l’Homme, démocratie, Etat de droit : la mise en oeuvre des
sanctions européennes à l’égard des pays ACP. Analyse d’un aspect du processus
d’émergence de la politique étrangère à l’Union européenne, 1989-2002
Thèse
pour le Doctorat de l’Institut d’études politiques de Paris
2002.
- Directeurs : Renaud Dehousse, Pierre Muller
Gandreau (Stéphanie)
Les droits de l’être humain face aux enjeux de la biomédecine
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Grenoble II, droit
2002,
655 p. - Directeur : Jacqueline Domenach
Garcia-Rubio (Claudia)
La télévision au Mexique. Etude sur le régime de la télévision
hertzienne au Mexique depuis 1990 : le cas particulier des chaînes de
télévision sous l’effet d’une transition vers la démocratie
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris II, sciences de l’information
2003.
- Directeur : Francis Balle
Ghiardello (Ariane)
La discrimination sur le marché du travail : du problème de coordination
à l’égalité dans l’emploi
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre, sciences économiques
2003.
- Directeur : François Eymard-Duvernay
Giard (Bénédicte)
Le statut des cultes et leurs biens dans la Communauté européenne
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, Droit public
2002.
- Directeur : Hélène Ruiz Fabri
Grosclaude (Laurence)
La liberté d’expression dans la jurisprudence constitutionnelle de la
Cour suprême des Etats-Unis
Thèse
pour le Doctorat de l’Université Paris II, droit
2003,
779 p. - Directeur : Elisabeth Zoller
Guéry (Christel)
Génome humain et bioéthique
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris V
2003,
398 p. - Directeur : Hervé Galons
Guillet (Nicolas)
Ordre juridique et systèmes religieux : liberté de religion et
mouvements à caractère sectaire
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Cergy-Pontoise, droit
2002,
674 p. - Directeur : Geneviève Koubi
Hilt (Patrice)
Le couple et la Convention européenne des droits de l’Homme, analyse du
droit français
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Strasbourg III, droit privé
2002,
519 p. - Directeur : Frédérique Granet
Hoffman (Pierre)
L’Internet : un espace de non-droit pour le racisme ? Contribution à
l’étude des techniques de protection contre les propagandes racistes sur
l’Internet
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris V
2002,
362 p. - Directeur : Sauveur Vaïsse
Ibraghith (Safwat)
La question de l’indemnisation dans le problème des réfugiés
palestiniens de 1948
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I, Droit public
2001.
- Directeur : Pierre Bringuier
Isnard-Dhonte (Emmanuelle)
L’embryon humain in vitro et le droit : approche comparative
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Lyon III, droit
2002,
593 p. - Directeur : Olivier Moreteau
Karadjova (Mariana)
La garantie de la propriété dans les Etats d’Europe centrale et orientale,
à la lumière de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’Homme
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Genève
2002,
323 p. - Directeur : Giorgio Malinverni
Karpe (Philippe)
Les collectivités autochtones
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre, droit public
2002.
- Directeur : Olivier Audéoud
Khaleghi (Ali)
Réflexions sur la compétence pénale internationale en droit français
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nancy II, droit
2002,
410 p. - Directeur : François Fourment
Kirby-Légier (Catherine)
Le discours judiciaire de la Cour suprême des Etats-Unis à travers
quatorze arrêts relatifs à la liberté d’expression, 1992-1996
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Bordeaux II
2003, 728 p. - Directeur :
Jacky Martin
Kitoko (Weleka)
Les aspects constitutionnels de la transition démocratique manquée dans
l’ex-Zaïre
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Bordeaux IV-Montesquieu
2002,
870 p. - Directeur : Jean du Bois de Gaudusson
Kloepfer (Wilfried)
Contribution à l’étude des rapports inter-juridictionnels dans le
domaine des droits fondamentaux : le Conseil d’Etat dans ses rapports au
Conseil constitutionnel et aux Cours européennes
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Toulouse I, droit
2002,
430 p. - Directeur : Jean-Arnaud Mazères
Kolacinski (David)
L’économie des droits de l’Homme
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I, sciences économiques
2002,
566 p. - Directeur : Jacques Percebois
Korichi (Mohamed)
Contribution à l’étude d’une réforme de la juridiction criminelle de
droit commun : étude comparée France-Algérie
Thèse
pour le Doctorat de l’Université Paris I, droit
2002,
605 p. - Directeur : Bernard Bouloc
Lahalle (thibault)
Qualification juridique du corps humain
Thèse
pour le Doctorat de l’Université II, droit
2002,
764 p. - Directeur : Bernard Teyssié
Le Goff (Aymeric)
Liberté religieuse et neutralité dans l’enseignement public en France et
en Allemagne
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, Droit comparé
2003.
- Directeur : Michel Fromont
Lemiere (Séverine)
La discrimination salariale entre hommes et femmes : une analyse à
partir des modes de détermination des rénumérations par les entreprises
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, Economie
2001.
- Directeur : Michel Vernières
Louis-François (Jane)
Le crime de sang en droit musulman
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Perpignan/Université degli studi di Roma
2002,
429 p. - Directeurs : François-Paul Blanc et Francesco Castro
Lucard (Stéphane)
Ordre public et Internet
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre, droit public
2003
- Directeur : Gilles Guglielmi
Manganguela (Bertille)
L’Etat, la justice et les justiciables au Gabon
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, droit comparé
2002.
- Directeur : Etienne Le Roy
Mansuy (Isabelle)
La protection des droits des détenus en France et en Allemagne
Thèse
pour le Doctorat de l’Université Paris I, droit
2003,
467 p. - Directeur : Michel Fromont
Marcellesi (Pierre)
L’organisation de la justice administrative française au regard de
l’article 6 par. 1 de la Convention européenne des droits de l’Homme et des
libertés fondamentales
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Nice- Sophia Antipolis, droit
2002,
400 p. - Directeur : Didier Linotte
Maric (Michel)
Primat de la liberté et renouveau de l’économie du bien-être : apports à
l’analyse de la pauvreté
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, économie
2002. - Directeur : Edith
Archambault
Marion (William)
Le droit pénal et l’immigration
Thèse
pour le Doctorat de l’Université Paris II, droit
2002,
806 p. - Directeur : Jacques-Henri Robert
Masson (Thibauld)
La protection européenne des droits de l’Homme
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Nice-Sophia Antipolis, droit
2003,
793 p. - Directeur : Jean-François Renucci
Mavridis (Prodomos)
La sécurité sociale à l’épreuve de l’intégration européenne :
observations sur une confrontation entre libertés du marché et droits
fondamentaux
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre, droit
2002,
721 p. - Directeur : Antoine Lyon-Caen
Mborantsuo (Marie-Madeleine)
Cours constitutionnelles africaines et Etat de droit
Thèse
pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2002,
470 p. - Directeur : Charles Debbasch
Mecarelli (Gabriele)
L’hypothèse d’un droit commun du procès : réflexions sur le
rapprochement international et européen de la procédure civile
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris II, droit
2002.
- Directeur : Philippe Fouchard
Meindl (Franz-Xaver)
La notion de droit fondamental dans les jurisprudences et doctrines
constitutionnelles française et allemande
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I, droit public
2001.
- Directeur : Dominique Rousseau
Mendes Constante (Jorge)
Les droits fondamentaux du justiciable
Thèse
pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille III, droit
2002,
423 p. - Directeur : Thierry S. Renoux
Mialot (Camille)
La protection juridictionnelle effective. Etude comparée entre la
France, l’Espagne et l’Allemagne
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, droit comparé
2003.
- Directeur : Gérard Marcou
Mimouni (Rifka)
L’exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, droit pénal et sciences
criminelles
2003.
- Directeur : Bernard Bouloc
Mowena (Joseph)
La victime des infractions contre les personnes
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris V
2002,
454 p. - Directeur : Frédérique Dreifuss-Netter
Muxart (Anne)
La restitution internationale des biens publics détournés par d’anciens
chefs d’Etat
Thèse
pour le Doctorat de l’Université Paris I, droit international
2002,
776 p. - Directeur : Brigitte Stern
Naud (Pierre-Louis)
La réforme du droit de la justice en Haïti, 1994-2002 : les difficultés
de la construction d’un Etat de droit démocratique
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Bordeaux II
2002,
366 p. - Directeur : François Dubet
Otani (Safaa)
L’exécution des peines privatives de liberté en milieu fermé : étude
comparée des droits français, syrien et libanais
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Poitiers, droit
2002,
403 p. - Directeur : Bernard Bouloc
Ouoba (Clarisse)
Le droit à la vie privée au Burkina Faso
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Grenoble II, droit
2002,
258 p. - Directeur : Hughes Petit
Pélissier (Catherine)
La protection des droits économiques et sociaux fondamentaux dans la
Communauté européenne
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I, droit public
2001.
- Directeur : Frédéric Sudre
Perdu (Sylvande)
Le déroulement du procès administratif à l’épreuve du droit européen,
constitutionnel et judiciaire
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Pau et des Pays de l’Adour
2002,
615 p. - Directeur : Philippe Terneyre
Prevel (Isabelle)
Les droits sociaux
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Cergy-Pontoise, droit
2002,
398 p. - Directeur : Pierre-Henri Prélot
Pujol (Nathalie)
La liberté individuelle, un droit instrumentalisé
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I, droit public
2001.
- Directeur : Michel Clapie
Puljak (Marie-Paule)
Le droit international privé à l’épreuve du principe communautaire de
non-discrimination en raison de la nationalité
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris II, droit privé
2002.
- Directeur : Yves Lequette
Rambaud (Thierry)
Le principe de séparation des cultes et de l’Etat en droit public
comparé (analyse des régimes français et allemand)
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris II, droit public
2003.
- Directeur : Jean Morange
Rangel de Alvarenga Paes
(Juliana)
Le corps humain et le droit international
Thèse
pour le doctorat de l’Université de Paris II, droit public
2003.
- Directeur : Jean Foyer
Rivoire-Ewanje Ndoumbe (Barbara)
Le Conseil d’Etat et la sécurité juridique des étrangers
Thèse
pour le doctorat de l’Université de Montpellier I, droit public
2001.
- Directeur : Jean-Louis Autin
Sambian (Muriel)
Le respect de l’égalité des armes à l’égard de la partie civile dans le
procès pénal en droit français
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I, droit privé et sciences
criminelles
2000.
- Directeur : Anne d’Hauteville
Sciotti (Claudia)
L’applicabilité des traités internationaux relatifs aux droits de
l’Homme interne
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Strasbourg III, droit public
2002,
637 p. - Directeur : Jean-François Flauss
Slama (Serge)
Le privilège du national. Etude historique de la condition civique des
étrangers en France
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre, droit public
2003.
- Directeur : Danièle Lochak
Suquet (Frédérique)
La légitimité démocratique de l’Union européenne
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Toulouse I
2003,
556 p. - Directeur : Joël Molinier
Szymczak (David)
La Convention européenne des droits de l’Homme et le juge
constitutionnel national
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Strasbourg III, droit public
2002,
636 p. - Directeur : Jean-François Flauss
Teissier (sophie)
Le juge unique en matière pénale
Thèse
pour le Doctorat de l’Université Paris I, droit
2003,
529 p. - Directeur : Bernard Bouloc
Vailhe (Judith)
Evolution de la garantie judiciaire en droit pénal. Influence des
opinions dissidentes ou séparées des juges de la Cour européenne des droits de
l’Homme
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, droit pénal et sciences
criminelles
2002.
- Directeur : Mireille Delmas-Marty
Youness (Ghada)
Les minorités dans le monde arabe : statut national ou international et
pratique suivie
Thèse
pour le Doctorat de l’Université de Paris I, droit public
2002.
- Directeur : Laurent Lucchini
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