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Abbadie-Guigue (Marie-Hélène)
Identité, citoyenneté et politiques de la diversité en
Grande-Bretagne de 2001 à 2007
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Dijon (Civilisation
britannique)
2009, 565 f. – Directeur : Agnès Alexandre-Collllier
Agostini-Lippi (Karyn)
Les prisonniers de guerre de l’axe en main française
1939-1940/1942-1948 : statut hypothétique, gestion casuelle, conséquences
aléatoires
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille 3
(Histoire du droit et des institutions)
2010, 611 p. – Directeur : André Cerati
Ailincai (Mihaela)
Le suivi du respect des droits de l’Homme au sein du Conseil de
l’Europe : contribution à la théorie du contrôle international
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Grenoble 2 (Droit
public)
2009, VII-608 p. – Directeur : Catherine Schneider
Al-Takrouri (Issam)
Le Conseil constitutionnel libanais et l’aménagement du
confessionnalisme
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Droit public)
2010, 2 vol. 676 f. – Directeur Michel Durupty
Alzahrani (Amal)
La fille enterrée vivante : regard sur la position féminine
d’Arabie
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 13 (Psychologie)
2010, 311 f. – Directeur : Marianne Baudin
Amellou (Akila)
Le statut des mineurs étrangers isolés : les droits de l’enfant à
l’épreuve des politiques migratoires
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre (Droit
public)
2010, 429 f. – Directeur : Danièle Lochak
Assougba (Jacob Amouin)
Les acteurs internationaux dans la crise ivoirienne
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nantes (Droit
international)
2010, 593 f. – Directeurs : Francisco Djedjro Meledje et Muriel
Rouyer
Aumond (Florian)
Unité et diversité : réflexion sur l’œuvre de René-Jean Dupuy
(1918-1997)
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Angers (Droit public)
2010, ressources électronique. – Directeur : Rahim Kherad
Auvray (Mathilde)
Le dialogue entre Conseil d’Etat et cours européennes : l’exemple
significatif du principe d’égalité
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Montpellier 1 (Droit
public)
2009, 907 p. – Directeur : Jean-Louis Autin
Azaoui (Lahcen)
Les Berbères entre culture politique et politique culturelle
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Perpignan (Droit)
2009, 352 f. – Directeur : François-Paul Blanc
Azougach (Khadija)
Santé et pauvreté : les paradoxes des droits fondamentaux
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Droit)
2010, 2 vol., 839 p. – Directeur : Marie-Angèle Hermitte
Azzi Baziz (Karima)
La santé de la femme entre statut, enjeux actuels et pratique
médicale
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris VIII (Droit
public)
2010, 750 p.- Directeur : Cyril Clément
Bahoken (Valeri Lesmont)
La méthode bilatérale de règlement des conflits à l’épreuve des
droits fondamentaux
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Toulouse 1 Capitole
(Droit privé)
2009, 353 f. – Directeur : Hugues Kenfack
Balatana (Wilfrid Patchely)
La responsabilité de l’Etat du fait de la violation du droit
international et communautaire par les juridictions étatiques
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille 3 (Droit)
2010, 343 p. – Directeur : Patrick Gaïa
Balthazard (Bernard-Louis)
Vers un droit mondial du développement durable : contribution à
l’étude d’un droit commun aux droits de la santé et de l’environnement, en
France et au Laos
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I (Droit
privé et sciences criminelles)
2009, 566 p. – Directeur : François Vialla
Baruani Saleh (José)
Le tribunal pénal international pour le Rwanda et l’accusé : la
fonction juridictionnelle face aux objectifs politiques de paix et de
réconciliation nationale
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Reims (Droit
international)
2010, 2 vol. 555 f. – Directeur : Albert Bourgi
Barbosa Delgado (Francisco R.)
Les limites de la marge nationale d’appréciation et la liberté
d’expression : étude comparée de la jurisprudence de la Cour européenne des
droits de l’homme et de la Cour interaméricaine des droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nantes (Droit public)
2010, ressource électronique PDF - Directeur : Jacques Fialaire
Bechrouri (Fadil)
Prise en charge psychiatrique des demandeurs d’asile, alliance
thérapeutique ou politique ?
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Amiens (Médecine,
psychiatrie)
2009, 116 f. – Directeur : Olivier Boitard
Beduschi (Ana)
La garantie par l’Union européenne des droits sociaux
fondamentaux des ressortissants de pays tiers
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Montpellier 1 (Droit
public)
2010, ressource électronique. – Directeur : Etienne Douat
Belassene (Ingrid)
La personne âgée : quel usager du système de santé ?
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille III
(Droit)
2010, 367 f. – Directeur : Antoine Leca
Ben Jemia (Imen)
Les femmes de la ville de Hama au XVIIe siècle : vies
privées/vies publiques en Syrie ottomane à travers les registres des cadis
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille (Histoire)
2009, 214 f. – Directeur : Randi Deguilhem
Beski-Chafiq (Chahla)
Islamisme et société : religieux, politique, sexe et genre : à la
lumière de l’expérience iranienne
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris-Dauphine
(Sociologie)
2009, 440 p. – Directeur : Françoise Picq
Bidaud-Petibon (Emmanuelle)
La démocratie sanitaire : un concept juridique ambigu ?
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nantes (Droit public)
2009, 611 p. – Directeur : Emmanuel Cadeau
Bouteville (Claire)
Opinions et attitude des médecins face à l’hospitalisation en
urgence et à la prise en charge des personnes en fin de vie : connaissance de la
loi Leonetti
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Grenoble I (Médecine)
2009, 174 f. – Directeur : Pierre Basset
Boutruche (Samuel)
La protection temporaire des personnes déplacées en droit de
l’Union européenne : un nouveau modèle en cas d’afflux massifs ?
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille 3 (Droit)
2010, 416 p. – Directeur : Marie-José Domestici-Met
Bouvier (Emmanuelle)
Couples de même sexe et homoparentalité
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris VIII (Droit
privé)
2010, 607 p. – Directeur : Françoise Monéger
Büschel (Isabell Eva)
Les rapports entre santé et libertés économiques fondamentales
dans la jurisprudence de la Cour et du Tribunal de première instance des
Communautés européennes
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille 3 (Droit
public)
2009, VI-416-XXXIV p. – Directeur : Rostane Mehdi et Sandrine
Maljean-Dubois
Caire (Anne-Blandine)
Relecture du droit des présomptions à la lumière du droit
européen des droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Limoges (Droit privé)
2010, 507 p. – Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
Cantegreil (Julien)
Lutte anti-terroriste et droits fondamentaux : France,
Etats-Unis, Allemagne
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Droit)
2010, 2 vol. 751 f. – Directeur : Otto Pfersmann
Capdevielle (Régis)
L’action européenne dans la lutte contre la traite des êtres
humains
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Toulouse 1 Capitole
(Droit européen)
2010, 478 p. – Directeur : Catherine Grynfogel
Castella (Cécile)
Souveraineté de l’Etat et pouvoir de punir
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Toulouse 1 Capitole
(Droit privé et sciences criminelles)
2009, 1019 p. – Directeur : Gabriel Roujou de Boubée
Caumes (Clémentine)
L’interprétation du contrat au regard des droits fondamentaux
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Avignon (Droit privé)
2010, ressource électronique. – Directeur : Anne Pélissier
Chahdi (Khalid)
La problématique des libertés publiques et des droits de l’Homme
dans le droit protectoral : contribution à l’histoire du Royaume du Maroc
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Perpignan (Droit
public)
2010, 332 f. – Directeur : François-Pierre Blanc
Channac-Nadal (Frédérique)
Vers une gouvernance globale des migrations : genèse et renouveau
du système multilatéral des migrations internationales
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Bordeaux IV (Science
politique)
2009, 2 vol. 682-372 p. – Directeur : Daniel Bourmaud
Charbeau (Lidwine)
Inégalités de carrières entre hommes et femmes. Une approche par
les conventions d’évaluation. Analyse des trajectoires professionnelles des
cadres et ETAM chez un constructeur automobile
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre
(Sciences économiques)
2009, ressource électronique. – Directeur : François
Eymard-Duvernay
Chromik (Mara)
La protection de la vie privée face au droit à l’information du
public : une étude comparative entre la France, l’Allemagne et l’Espagne
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 2 Panthéon-Assas
(Droit privé)
2010, 2 vol., 334 f. – Directeur : Christian Larroumet
Colin Lebedev (Anna)
Du souci maternel à l’action en commun : le Comité des mères de
soldats de Russie et ses requérants (1889-2001)
Thèse pour le Doctorat de l’Institut d’études politiques de Paris
(Science politique)
2009, 2 vol. 449, 105 p. – Directeur : Dominique Colas
Collinet Makosso (Anatole)
Le terrorisme, de l’immunité à l’incrimination : étude juridique
d’une violence à réprimer par l’action combinée de la Cour pénale internationale
et de la Cour internationale de Justice
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 2 Panthéon-Assas
(Droit privé)
2010, 602 f. – Directeur : Didier Rebut
Commin (Virginie)
Biobanques et santé publique, une analyse juridique
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Droit)
2010, 326 p. – Directeur : Christine Noiville
Crépin (Isabelle)
Le constitutionnalisme français à l’épreuve des revendications
régionalistes
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Lille 2 (Droit public)
2010, 534 p. – Directeur : Manuel Gros
Danlos (Julien)
De l’idée de crimes contre l’humanité en droit international
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Caen (Philosophie)
2010, 575 p. – Directeur : Robert Legros
Davila Valdés (Claudia)
Les réfugiés espagnols de la guerre civile en France et au
Mexique : histoire comparée des politiques d’asile et des processus
d’intégration
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 7 (Histoire et
civilisation)
2009, 456 p. – Directeur : Pilar Gonzalez-Bernaldo de Quiros
Delas (Olivier)
Le principe de non-refoulement dans la jurisprudence des droits
de l’Homme : de la consécration à la contestation
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 2 Panthéon-Assas
(Droit international)
2010, 450 f. – Directeur : Emmanuel Decaux
Demarchi (Raphaël)
La preuve scientifique et le procès pénal
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nice (Droit)
2010, 499 p. – Directeur : Coralie Ambroise-Casterot
Demelemestre (Gaëlle)
Les métamorphoses du concept de souveraineté (XVIe-XVIIIe
siècles)
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris-Est (Philosophie)
2009, ressource électronique. – Directeur : Chantal
Million-Delsol
Dossou (Aristide)
La représentation politique des minorités historiquement
défavorisées comme une exigence du droit d’être traité avec respect égal
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Philosophie)
2010, 2 vol. 780 f. – Directeur : Jean-Fabien Spitz
El Banna (Badr)
La place du Liban dans la répression internationale du
blanchiment d’argent et du financement du terrorisme
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 2 Panthéon-Assas
et l’Université de Beyrouth (Liban) (Droit international)
2010, 429 f. – Directeurs : Joe Verhoeven et Sami Salhab
El Kharraz (Bashir)
La CIJ et la multiplication des juridictions internationales :
réflexion sur les nouvelles tendances de la justice internationale
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Strasbourg (Droit
public)
2010, 474 p. – Directeur : Yves Petit
Etoa (Samuel)
Le passage des libertés publiques aux droits fondamentaux :
analyse des discours juridiques français
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Caen (Droit public)
2010, 460 p. – Directeurs : Marie-Joëlle Fichot-Redor et
Jean-Manuel Larralde
Farget (Doris)
Le droit au respect des modes de vie minoritaires et autochtones
dans les contentieux internationaux des droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille et de
l’Université de Montréal (Droit)
2010, 409 f. – Directeurs : Jean-François Gaudreault-Desbiens et
Guy Scoffoni
Farrugia (Emilie)
Le statut de l’étranger en France
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nice (Droit)
2010, 472 p. – Directeur : Bernard Asso
Fercot (Céline)
La protection des droits fondamentaux dans l’Etat fédéral : étude
de droit comparé allemand, américain et suisse
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris1
Panthéon-Sorbonne et Universität Köln (Droit public)
2010, 940 p. – Directeurs : David Capitant et Thomas von Danwitz
Gargiulo (Sheila)
Energie, droits de l’Homme et libertés fondamentales : étude
comparée entre l’Italie et la France
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris
1Panthéon-Sorbonne et l’Università degli studi di Bari (Italie) (Droit)
2010, 292 p. – Directeurs : Otto Pfersmann et Gaetano Dammaco
Gassimov (Dilbadi)
Le comité européen pour la prévention de la torture et des peines
ou traitements inhumains ou dégradants
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Strasbourg (Droit
public)
2009, ressource électronique. – Directeur : Florence
Benoît-Rohmer
Gautier Budai ((Anne-Elisabeth)
Les instruments internationaux de lutte contre la criminalité
organisée en Europe du Sud-Est
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Droit)
2010, 664 p. – Directeur : Yves Daudet
Geoffroy (Agnès de)
Aux marges de la ville, les populations déplacées par la force :
enjeux, acteurs et politiques : étude comparée de Bogota (Colombie) et de
Khartoum (Soudan)
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 8 (Géopolitique)
2009, 510 p. – Directeur : Marie-France Prévôt Schapira
Georges (Nael)
Le droit des minorités : le cas des Chrétiens en Orient arabe
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Grenoble (Droits de
l’Homme)
2010, 517 p. – Directeur : Hughes Petit
Ghallab (Yasser)
L’autonomie du droit pénal international
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Reims (Droit privé)
2010, 878 p. – Directeur : Gérard Clément
Gomez-Garavito (José Luis)
La protection internationale de l’otage. Le cas de la Colombie
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre (Droit
public)
2009, ressource électronique. – Directeur : Sandra Szurek
Gorincour (Guillaume)
Aspects éthiques de la prise de décision dans l’interruption
médicale de grossesse : le point de vue des soignants
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille 2
(Ethique et philosophie de la médecine)
2010, 120 f. – Directeur : Pierre Le Coz
Gouider (Abdessalem)
La discrimination par genre sur le marché du travail : fondements
théoriques et application au marché du travail tunisien
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 13 (Sciences
économiques)
2009, 404 p. – Directeur : Hélène Zajdela et Salma Zouari
Granger (Marc-Antoine)
Constitution et sécurité intérieure : essai de modélisation
juridique
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Pau et des Pays de
l’Adour (Droit public)
2010, 590 p. – Directeur : Olivier Lecucq
Habhab (Mohamad Ahmad)
Le droit pénal libanais à l’épreuve de la cybercriminalité : la
prise en compte de l’exemple français
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Montpellier 1 (Droit
privé et sciences criminelles)
2009, 334 f. – Directeur : Didier Thomas
Hama (Kadidiatou)
Le statut et les fonctions du juge pénal international
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Dijon) (Droit)
2010, 412 f. – Directeur : Charalambos Apostolidis
Hamadi (Hakim)
Recherches sur l’ordre public familial
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Toulon (Droit privé)
2009, 2 vol. 871 p. – Directeur : Elisabeth Paillet
Hamel (Marie-Pierre)
Les politiques d’accès aux droits sociaux : entre rationalisation
budgétaire et lutte contre la pauvreté : une comparaison France, Pays-Bas,
Royaume-Uni
Thèse pour le Doctorat de l’Institut d’études politiques de Paris
(Science politique)
2009, 502 p. – Directeur : Pierre Muller
Hamlaoui (Leïla)
L’enfant pauvre et le droit
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 2 Panthéon-Assas
(Droit public)
2010, 530 f. – Directeur : Michel Borgetto
Haykal (Rayan)
Du monopole de l’Etat sur le statut des personnes à la
reconnaissance des normes religieuses en matière de droit civil : une
alternative à la laïcité
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 2 Panthéon-Assas
(Sciences économiques)
2010, 280 f. – Directeur : Bertrand Lemennicier
Hung (Shih-Chian)
Les conditions de l’action politique collective à l’épreuve de la
mondialisation
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris VIII Saint-Denis
(Philosophie)
2010, 407 p. – Directeur : Daniel Bensaïd
Jacquelin (Mathieu)
L’incrimination de génocide : étude comparée du droit de la Cour
pénale internationale et du droit français
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Droit)
2010, 710 p. – Directeur : Geneviève Giudicelli-Delage
Jame (Shadi)
Le régime de la nationalité en droit syrien et en droit français
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nantes (Droit public)
2010, ressource électronique. – Directeurs : Alain Fenet et Eric
Mondielli
Jean-Baptiste (Walter)
L’espérance légitime
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Limoges (Droit privé)
2009, 478 p. – Directeur Jean-Pierre Marguénaud
Josso (Selma)
Les formes de juridicité du social
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I (Droit
public)
2009, 684 p. – Directeur : Dominique Rousseau
Katoouya (Kevin Constant)
Réflexions sur les instruments de droit pénal international et
européen de lutte contre le terrorisme
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nancy II (Droit privé
et sciences criminelles)
2010, ressource électronique. – Directeur : François Fourment
Keravec (Aurélia)
Le droit à l’enseignement minoritaire
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Cergy-Pontoise (Droit
public)
2010, 258 p. – Directeur : Gwenaële Calvès
Khair (Diane)
Unité de l’Etat et droits de minorités : étude constitutionnelle
comparée du Proche-Orient
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 2 Panthéon-Assas
(Droit public)
2010, 624 f.– Directeur : Guillaume Drago
Khouma (Ousmane)
La légitimité du pouvoir de l’Etat en Afrique subsaharienne :
essai sur la relation entre la reconnaissance internationale et la légitimité
démocratique
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Toulouse 1 Capitole
(Droit public)
2010, 2 microfiches ANRT Lille 3. – Directeurs : Jean-Arnaud
Mazères et Babacar Guèye
Kobelinsky (Caroline)
L’accueil des demandeurs d’asile en France : une ethnographie de
l’attente
Thèse pour le Doctorat de l’Ecole des hautes études en sciences
sociales de Paris (Anthropologie sociale et ethnologie)
2009, 421 p. – Directeur : Didier Fassin
Koutch Nejad (Abbas)
La protection internationale des droits de l’Homme face aux
situations d’exception
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris X-Nanterre (Droit
public)
2009, ressource électronique. – Directeur : Alain Pellet
Lafouasse (Fabien)
L’espionnage en droit international : de l’inamical à l’illicite
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris
1Panthéon-Sorbonne (Droit public)
2010, 519 p.- Directeur : Pierre Michel Eisemann
Lejeune (Fany Sarah)
Les femmes et les pratiques du pouvoir dans l’entourage des
imperatores et de la famille impériale de la mort de Jules César à Sévère
Alexandre
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris Ouest Nanterre La
Défense (Histoire)
2009, 2 vol. 505, 358 f. – Directeur : Elizabeth Deniaux
Lemasson (Aurélien -Thibault)
La victime devant la justice pénale internationale : pour une
action civile internationale
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Limoges (Droit privé)
2010, 596-LXXXVIII p. – Directeurs : Damien Roets et Michel Massé
Le Renard (Amélie)
Styles de vie citadine, réinvention des féminités : une
sociologie politique de l’accès aux espaces publics des jeunes saoudiennes à
Riyad
Thèse pour le Doctorat de l’Institut d’études politiques de Paris
(Science politique)
2009, 513 p. – Directeur : Ghassan Salamé
Liakaki (Sotiria)
La citoyenneté au-delà de ses limites : droits, participation,
identité. Un concept en débat
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris Ouest Nanterre La
Défense (Philosophie)
2010, 520 f. – Directeur : Christian Lazzeri
Loyant (Jean-Philippe)
Le concept de crime de guerre en droit international
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 2 Panthéon-Assas
(Droit public)
2010, 709 f. – Directeur : Emmanuel Decaux
Maamouri (Abdelkrim)
Droit au procès équitable et due process of law : étude
comparée : Etats-Unis, France et Convention européenne des droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille 3 (Droit)
2010, 627 p. – Directeur : Guy Scoffoni
Magaña Garcia (Celia)
La « genderisation » des politiques sociales au Mexique
(1989-2005), images des femmes dans le progresa et dynamique locale d’un
« rancho » à l’ouest du Mexique
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Sociologie)
2009, 235 f. – Directeur : Bruno Lautier
Maresca (Rossella)
La recherche biomédicale et les politiques de l’Union
européenne : les apports du droit de la bioéthique face aux nouveaux défis du
progrès scientifique
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nice-Sophia Antipolis
(Droit)
2010, 469 p. – Directeur : Sophie Pérez
Marrion (Bertrand)
Le mineur, son corps et le droit criminel
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nancy II (Droit privé
et sciences criminelles)
2010, ressource électronique. – Directeur : Bruno Py
Marteu (Thierry)
Les informations génétiques saisies par le brevet d’invention
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nice (Droit)
2009, 384 f. – Directeur : Laurence Boy
Masure (François)
Devenir français ? Approche anthropologie de la naturalisation
Thèse pour le Doctorat de l’Ecole des hautes études en sciences
sociales de Paris (Anthropologie sociale et ethnologie)
2009, 359 p. – Directeur : Alban Bensa
Mati (Jona)
Les droits des patients dans le système sanitaire albanais
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris VIII (Droit
médical)
2009, ressource électronique. – Directeur : Pierre Lunel
Mitidieri (Clélia)
Les mesures conservatoires dans le système de protection des
droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Droit)
2009, 577 p. – Directeur : Jean-Marc Sorel
Mohand Amer (Amar)
La crise du front de libération nationale de l’été 1962 :
indépendance et enjeux de pouvoirs
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 7 (Histoire)
2010, 370 f. – Directeur : Omar Carlier
Moniotte (Julien)
La domination masculine en EPS : analyse des mécanismes du
jugement professoral en éducation physique et sportive
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Franche-Comté (Sciences
du sport)
2010, 374 p. et 94 f. – Directeur : Jean-Francis Gréhaigne
Monmousseau (Fanny)
Ségrégation sociale et intervention publique : analyse économique
d’une politique d’incitation à la production de logements sociaux
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Sciences économiques)
2010, 456 p. – Directeur : Jean-Dominique Lafay
Moumouni (Ibrahim)
Le pouvoir discrétionnaire du Conseil de sécurité en matière de
sanctions économiques : réflexions sur la légalité internationale
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Dijon (Droit)
2010, ressource électronique. – Directeurs : Raphaël Porteilla et
Philippe Icard
Mourlon (Fabrice)
L’aide aux victimes du conflit nord-irlandais, 1969-2006
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Lyon 3 (Littérature et
civilisation du monde anglophone)
2009, 2 vol. 466, 162 p. – Directeur : Richard Deutsch
Mumcu (Sinai Özgür)
Problèmes contemporains de l’occupation en droit international
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Droit public)
2010, 426 p. – Directeur : Pierre Michel Eisemann
Mutzenberg (Patrick)
Les observations finales du Comité des droits de l’Homme adoptées
au titre de l’article 40 du PIDCP
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Grenoble (Droit)
2010, 387 p. – Directeur : Jean Luc Chabot
Nafaa (Abderrahmane)
L’engagement des femmes islamistes au Maroc
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Strasbourg (Etudes
méditerranéennes et orientales)
2009, 314 f. – Directeur : Eric Geoffroy
Naslednikov (Wladimir)
Naissance et développement du concept de crime contre l’humanité
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Artois (Droit
international public)
2009, 561 p. – Directeur : Arnaud de Raulin
Nedelec-Guyard (Alexandrine)
Les discriminations croisées à l’encontre des femmes juges et
avocates en Angleterre et au pays de Galles (1970-2010)
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 7 (Histoire et
civilisations)
2010, 434 p. – Directeur : Michel Prum
Niasse (Cheikh Baye)
Le processus de libéralisation de la vie politique au Sénégal :
recherches sur les conséquences juridiques et politiques de retour au pluralisme
politique intégral
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille 3 et de
l’Université de Dakar (Droit)
2010, 490 p. – Directeurs : Patrick Gaïa et Seydou Nourou Tall
Nikkhah Sarnagi (Reza)
L’indivisibilité des droits de l’Homme : vers une approche
globale des droits de l’Homme à l’ère de la mondialisation
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Strasbourg (Droit
international)
2010, 701 p. – Directeur : Yves Petit
Nivard (Carole)
La « justiciabilité » des droits sociaux fondamentaux : étude de
droit conventionnel européen
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Montpellier 1 (Droit
public)
2009, 696 p. – Directeur : Frédéric Sudre
Nollez-Goldbach (Raphaëlle)
Quel homme pour les droits ? : les droits de l’Homme à l’épreuve
de la figure de l’étranger
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 7 Diderot
(Sciences juridiques)
2010, 418 p. – Directeur : Monique Chemillier-Gendreau
Noumbissie Tchamo (Daniel Blaise)
La théorie rawlsienne de la justice et les relations
internationales
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Metz et de
l’Université du Luxembourg (Philosophie)
2009, 394 p. – Directeurs : Jean-Paul Resweber et Lukas Sosoé
Palheta (Ugo)
L’enseignement professionnel dans l’école massifiée : fonctions,
structure et usages d’un ordre d’enseignement dominé
Thèse pour le Doctorat de l’Institut d’études politiques de Paris
(Sociologie)
2010, 552 p. – Directeur : Alain Chenu
Perrier (Gwenaëlle)
Intégrer l’égalité entre les hommes et les femmes dans la mise en
œuvre des politiques de l’emploi
Thèse pour le Doctorat de l’Institut d’études politiques de Paris
(Science politique)
2010, 707 p. – Directeur : Pierre Muller
Pierre (Romuald)
Les droits fondamentaux des personnes morales de droit privé
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Limoges (Droit privé)
2010, 539 f. – Directeur : Jean-Pierre Marguénaud
Plénet (Evelise)
L’exécution des peines prononcées par les juridictions pénales
internationales
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Grenoble 2 (Droit
public)
2009, 490 p. – Directeur : Jean-Charles Fromont
Porcara (Emilie)
Le témoignage oral dans la procédure pénale
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I (Droit
privé et sciences criminelles)
2010, ressource électronique. – Directeur : Didier Thomas
Poulalion (Jean Louis)
Les résistances carcérales
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nantes (Droit pénal et
sciences criminelles)
2009, 2 vol. 564 p. – Directeur : Martine Herzog-Evans
Pubert (Laure)
La protection des droits économiques, sociaux et culturels de
l’enfant en Europe : une mise en perspective des instruments européens
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Strasbourg (Droit
public)
2009, 750 p. – Directeur : Florence Benoît-Rohmer
Puppinck (Patrick-Grégor)
L’auteur de la norme bioéthique
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Poitiers (Droit privé)
2009, 2 vol. 499 f. – Directeur : Gérard Mémeteau
Recoules (Magali)
Décisions familiales et politiques publiques : le rôle des normes
sociales et de la discrimination à l’encontre des femmes
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Sciences économiques)
2010, XI-203 p. – Directeur : Bertrand Wigniolle
Renard (Pierre-Louis)
La distinction entre intervention et découverte à l’épreuve du
vivant
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Poitiers (Droit)
2009, 460 f. – Directeur Philippe Gaudrat
Reynier (Mathieu)
L’ambivalence juridique de l’humain : entre sacralité et
disponibilité
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I (Droit
privé et sciences criminelles)
2010, ressource électronique. – Directeur : François Vialla
Rial-Sebbag (Emmanuelle)
Implications juridiques des nouvelles formes de gouvernance en
biotechnologie : l’exemple des biobanques utilisées en recherche
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Toulouse (Droit de la
santé)
2009, 334 p. – Directeurs : Anne Cambon-Thomsen, Isabelle de
Lamberterie
Rouamba (Wenne Goundi Placide)
Les aspects contemporains du régime juridique de l’occupation
militaire
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nice-Sophia Antipolis
(Droit)
2010, 401 p. – Directeur : Anne Millet-Devalle
Sleiman (Hissni)
La victime dans le procès pénal : étude comparative des droits
français et libanais
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Poitiers (Droit)
2009, 2 vol. 643 f. – Directeur : Bernadette Aubert
Swaitti (Ahmed)
Les violences envers les femmes : approche comparative, droit
pénal français, droit pénal en Palestine
Thèse pour le Doctorat de l’Université de La Rochelle (Droit
privé)
2010, 422 p. – Directeur : Catherine Marie
Tama Placide (Jean-Nazaire)
Les conventions internationales relatives aux droits de l’Homme
dans l’ordre juridique interne du Bénin
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Perpignan (Droit
public)
2010, 382 p. – Directeurs : Alain Degage et Christophe Euzet
Tena (Sophie)
L’interdiction de l’esclavage moderne en droit international et
européen : la modernisation nécessaire des cadres juridiques contemporains
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Montpellier I (Droit
public)
2010, ressource électronique. – Directeur : Gérard Gonzalez
Therouse (Fabienne)
Le dossier du patient
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Amiens (Droit)
2009, 2 vol. 494 f. – Directeur : Georges Fauré
Tomas (Stanislovas)
Chamamisme de la Cour européenne de Justice et de la Cour
européenne des droits de l’Homme (techniques d’interprétation dans les domaines
de droit des affaires, de droits de l’Homme, de droit institutionnel), et sa
publicité
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Droit)
2010, 552 p. – Directeur : Camille Kuyu
Tong (Maureen Keobotsamang)
Le droit à l’autodétermination et à restitution : l’affaire du
peuple de l’archipel des Chagos (territoire britannique de l’océan Indien)
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Strasbourg (Droit
international)
2009, ressource électronique. – Directeur : Florence
Benoit-Rohmer
Tricot (Juliette)
Etude critique de la contribution de l’Union européenne au
renouvellement de la légalité pénale
Thèse pour le Doctorat de l’Université de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Droit privé)
2009, 739 p. – Directeur : Mireille Delmas-Marty
Ubeda-Saillard (Muriel)
La coopération des Etats avec les juridictions internationales
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris Ouest Nanterre La
Défense (Droit public)
2009, ressource électronique. – Directeur : Alain Pellet
Vanthuyne (Karine)
Le présent du passé : mémoires, identités et pratiques politiques
dans le Guatemala de l’après-conflit armé interne
Thèse pour le Doctorat de l’Ecole des hautes études en sciences
sociales de Paris (Anthropologie sociale et ethnologie)
2009, 2 microfiches ANRT Lille. – Directeur Didier Fassin
Verdin (Arnaud)
Le rôle politique de la Cour européenne des droits de l’Homme
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Strasbourg (Droit
public)
2009, 447 p. – Directeur : Florence Benoît-Rohmer
Villard (Erick Jacques Michel)
Essai sur l’ambivalence de l’institution hospitalière à l’aube du
21ème siècle entre humanisme et principes de réalité
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Montpellier 1 (Droit
privé)
2009, 849 p. – Directeur : Jacques Pagès
Wurtz (Karine)
L’apport des théories morales de la responsabilité pour penser
l’imputabilité des crimes de guerre
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne et Université de Montréal (Philosophie)
2010, 281 f. – Directeur s: Jean-François Kervégan et Christian
Nadeau
Youssef (Nada)
La transition démocratique et la garantie des droits
fondamentaux : esquisse d’une modélisation juridique
Thèse pour le Doctorat de l’Université d’Aix-Marseille 3 et
Université de Beyrouth (Liban) (Droit)
2010, 676 p. – Directeurs : Thierry Renoux et Sami Salhab
Zašova (Svetlana)
Le régime juridique des agents onusiens du maintien de la paix :
entre autonomie de l’organisation internationale et articulation des ordres
juridiques
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Paris 1
Panthéon-Sorbonne (Droit international public)
2010, V-574 p. – Directeur : Jean-Marc Sorel
Zinamsgvarov (Nicolas)
Droits fondamentaux constitutionnels et souveraineté de l’Etat
français : recherche sur la souveraineté de la Constitution française dans le
système juridique national
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Bordeaux IV (Droit)
2010, 738 p. – Directeur : Ferdinand Mélin-Soucramanien
Zorn (Caroline)
Données de santé et secret partagé : pour un droit de la personne
à la protection des données de santé partagées
Thèse pour le Doctorat de l’Université de Nancy II (Droit privé
et sciences criminelles)
2009, ressource électronique. – Directeur : Bruno Py
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