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Ouvrages et articles récents
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2007 - 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - 2002 - 2001 - 2000 -
1999 |
2007
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Akandji-Kombé
(Jean-François)
« La Charte sociale européenne et la promotion des droits
sociaux », pp. 187-214, in: Gay (Laurence), Mazuyer (Emmanuelle) et Nazet-Allouche
(Dominique) (dir.), Les droits sociaux fondamentaux. Entre droits
nationaux et droit européen
Bruxelles: Bruylant, 2006, 289 p., coll. A la croisée des
droits n° 1
Bailleux (Antoine) et
Van Meerbeeck (Jérémie)
« L’espace pénal européen: “épée” des droits fondamentaux
dans l’Union eurpéenne », pp. 175-209, in: Cartuyvels (Yves), Dumont
(Hugues), Ost (François), van de Kerchove (Michel) et Van Drooghenbroeck
(Sébastien) (dir.), Les droits de l’Homme, bouclier ou épée du droit
pénal?
Bruxelles: Bruylant/Publications des Facultés universitaires
Saint-Louis, 2007, 634 p.
Berramdane (Abdelkhaleq)
« Les limites de la protection juridictionnelle dans le cadre
du titre VI du traité sur l'Union européenne », Revue du droit de l'Union
européenne (Paris), n° 2, 2007, pp. 433-452
Carlier (Jean-Yves)
« L’Europe et les étrangers », pp. 239-278, in: Chetail
(Vincent) (dir.), Mondialisation, migration et droits de l’Homme: le
droit international en question
Bruxelles: Bruylant, 2007, 728 p., collection de l’Académie
de droit international humanitaire et de droits humains à Genève, vol. II
Carlier (Jean-Yves) et
Guild (Elspeth) (dir.)
L’avenir de la libre
circulation des personnes dans l’U.E.
Bruxelles: Bruylant, 2006, 328 p., collection du Centre des
droits de l’Homme de l’Université catholique de Louvain, n° 2
Chabrot (Christophe)
« La Charte européenne des droits de l'Homme dans la ville:
un exemple d'acte ‘pré-juridique’ », Revue de droit public (Paris),
n° 2, 2007, pp. 355-377
Chemillier-Gendreau
(Monique)
« Un régime juridique pour l’immigration clandestine », pp.
319-341, in: Chetail (Vincent) (dir.), Mondialisation, migration et
droits de l’Homme: le droit international en question
Bruxelles: Bruylant, 2007, 728 p., collection de l’Académie
de droit international humanitaire et de droits humains à Genève, vol. II
Duparc Portier
(Pascale), Masson (Antoine)
« La question des langues en Europe: entre paradoxes et
divergences juridiques », Revue trimestrielle des droits de l’Homme
(Bruxelles), n° 72, 1er octobre 2007, pp. 1051-1085
Fauvarque-Cosson
(Bénédicte), Van Gerven (Walter)
« La convergence des droits en Europe », Les Petites
Affiches (Paris), n° 79, 19 avril 2007, pp. 63-81
Gay (Laurence), Mazuyer
(Emmanuelle) et Nazet-Allouche (Dominique)
Les droits sociaux
fondamentaux. Entre droits nationaux et droit européen
Bruxelles: Bruylant, 2006, 289 p., coll. A la croisée des
droits n° 1
Kotschy (Bettina)
« Le ‘test discrimination’ dans les libertés fondamentales -
retour en arrière ou concept systématique bien ciblé? », Revue du droit
de l'Union européenne (Paris), n° 4, 2006, pp. 865-886
Maiani (Francesco)
L'unité familiale et le
système de Dublin: entre gestion des flux migratoires et respect des droits
fondamentaux
Bâle:
Helbing Lichtenhahn, 2006, 470 p.
Martin
(Denis)
« Strasbourg, Luxembourg et la discrimination: influences
croisées ou jurisprudences sous influence? », Revue trimestrielle des
droits de l’Homme (Bruxelles), n° 69, 1er janvier 2007, pp. 107-134
Mazuyer (Emmanuelle)
« Les droits sociaux fondamentaux dans une intégration
économique régionale telle que l’Union européenne », pp. 255-281, in: Gay
(Laurence), Mazuyer (Emmanuelle) et Nazet-Allouche (Dominique) (dir.),
Les droits sociaux fondamentaux. Entre droits nationaux et droit européen
Bruxelles: Bruylant, 2006, 289 p., coll. A la croisée des
droits n° 1
Pescatore (Pierre)
« La protection des droits ordinaires du ‘citoyen
européen’ », pp. 455-472, in: Le droit à la mesure de l’Homme: mélanges
en l’honneur de Philippe Léger
Paris: Pedone, 2006, 523 p.
Pettiti (Christophe) et
Favreau (Bertrand) (sous la direction de)
Handicap et protection
du droit européen et communautaire
Bruxelles: Bruylant, 2007, 180 p.
Renucci (Jean-François)
Traité de droit européen
des droits de l’Homme
Paris: LGDJ, 2007, 1135 p.
Rodier (Claire) et
Saint-Saëns (Isabelle)
« Contrôler et filtrer: les camps au service des politiques
migratoires de l’Europe », pp. 619-663, in: Chetail (Vincent) (dir.),
Mondialisation, migration et droits de l’Homme: le droit international en
question
Bruxelles: Bruylant, 2007, 728 p., collection de l’Académie
de droit international humanitaire et de droits humains à Genève, vol. II
Rodière (Pierre)
« Les droits sociaux fondamentaux face à la Constitution
européenne », pp. 233-254, in: Gay (Laurence), Mazuyer (Emmanuelle) et
Nazet-Allouche (Dominique) (dir.), Les droits sociaux fondamentaux. Entre
droits nationaux et droit européen
Bruxelles: Bruylant, 2006, 289 p., coll. A la croisée des
droits n° 1
Rosoux (Géraldine)
« La règle de l’épuisement des voies de recours internes et
le recours au juge constitutionnel: une exhortation aux dialogues des juges.
Commentaire de la décision de la Cour européenne des droits de l’Homme, D.
c. Irlande du 5 juillet 2006, et digression autour du mécanisme préjudiciel
devant la Cour constitutionnelle de Belgique », Revue trimestrielle des
droits de l’Homme (Bruxelles), n° 71, 1er juillet 2007, pp. 737-822
Scoffoni (Guy)
« Observations comparatives sur la place des droits sociaux
constitutionnels dans les systèmes de common law et de droit mixte »,
pp. 167-184, in: Gay (Laurence), Mazuyer (Emmanuelle) et Nazet-Allouche
(Dominique) (dir.), Les droits sociaux fondamentaux. Entre droits
nationaux et droit européen
Bruxelles: Bruylant, 2006, 289 p., coll. A la croisée des
droits n° 1
Weber (A.)
« Double ou triple protection des droits fondamentaux en
Europe? », pp. 1747-1759, in: Renouveau du droit constitutionnel:
mélanges en l’honneur de Louis Favoreu
Paris:
Dalloz, 2007, LXXII-1783 p.
Weymbergh (Anne)
« L’espace pénal européen: “épée” des droits fondamentaux
dans l’Union européenne », pp. 175-209, in: Cartuyvels (Yves), Dumont
(Hugues), Ost (François), van de Kerchove (Michel) et Van Drooghenbroeck
(Sébastien) (dir.), Les droits de l’Homme, bouclier ou épée du droit
pénal?
Bruxelles: Bruylant/Publications des Facultés universitaires
Saint-Louis, 2007, 634 p.
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2006
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Boccara (David)
“Faut-il que l’Union
européenne adhère à la Convention européenne des droits de l’Homme ? Mal
étreint qui trop embrasse ...”
Le Dalloz
(Paris), n° 20, 18 mai 2006, chronique, pp. 1343-1345
Chrestia (Philippe)
“La loi du 23 janvier 2006
relative à la lutte contre le terrorisme: premières observations”
Le Dalloz
(Paris), n° 21, 25 mai 2006, jurisprudence, p. 1409
Corstens (Geert)
"Vers une justice pénale
européenne ?”, pp. 1033-1045, in Mélanges offerts à
Jean Pradel. Le droit pénal à l’aube du troisième millénaire
Paris : Cujas, 2006, 1159 p.
Dal (Georges-Albert) et
Frédéric Krenc (Frédéric) (dir.)
Les droits fondamentaux de
la personne handicapée
Bruxelles : Bruylant, 2006,
196 p., collection Droit et Justice n°66
De Kerchove (Gilles)
"Respect des droits
fondamentaux: contrainte ou condition de réalisation de l'espace pénal
européen ?", pp. 269-283, in Candela Soriano (Mercedes) (dir.),
Les droits de l'Homme dans les politiques de l'Union
européenne
Bruxelles : Larcier, 2006,
288 p.
De Schutter (Olivier)
"L'union européenne et les
droits sociaux", pp. 107-134, in Candela Soriano (Mercedes) (dir.),
Les droits de l'Homme dans les politiques de l'Union
européenne
Bruxelles : Larcier, 2006,
288 p.
De Schutter (Olivier) et
Ringelheim (Julie)
"La renonciation aux droits
fondamentaux. La libre disposition du soi et le règne de l'échange", pp.
441-482, in Dumont (Hugues), Ost (François), van Drooghenbroeck (Sébastien)
(dir.), La responsabilité, face cachée des droits
de l'Homme
Bruxelles : Bruylant, 2005,
560 p.
Mock (Hanspeter)
“ "Guerre" contre le
terrorisme et droits de l'Homme: réflexions à propos du rapport de la
Fédération internationale des droits de l'Homme (FIDH) intitulé
L'anti-terrorisme à l'épreuve des droits de l'Homme : les clés de la
compatibilité "
Revue trimestrielle des
droits de l'Homme
(Bruxelles), 17e année, n° 65, 1er janv. 2006, pp. 23-34
Pettiti (Christophe) et
Favreau (Bertrand) (sous la direction de)
Handicap et protection du
droit européen et communautaire
Bruxelles : Bruylant, 2006,
181 p. - Actes du colloque organisé par l’Institut des droits de l’Homme des
Avocats européens/European Bar Human Rights Institute (IDHAE), Paris, 27-28
octobre 2005
Quermonne (Jean-Louis)
“L'émergence d'un droit
constitutionnel européen”
Revue internationale de
droit comparé
(RIDC) (Paris), n° 2, avril-juin 2006, pp. 581-592
Renucci (Jean-François)
"Le mécanisme européen de
protection des droits de l'Homme: le temps des réformes”, pp. 1115-1125, in
Mélanges offerts à Jean Pradel. Le droit pénal à
l’aube du troisième millénaire
Paris : Cujas, 2006, 1159
p.
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2005
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Cholewinski (Ryszard)
Migrants irréguliers :
accès aux droits sociaux minimaux
Strasbourg : Editions du
Conseil de l’Europe,
2005, 100 p.
Douraki (Thomaïs)
«Le traitement psychiatrique
face aux abus et à l’exclusion : l’approche juridique européenne»
Bulletin des droits de
l’Homme
(Luxembourg), n° 11/12, 2005, pp. 27-45
Jahel (Sélim)
«Chari’a et Convention
européenne des droits de l’Homme», pp. 355-367, in :
Mélanges offerts à André Decoq. Une certaine idée du droit
Paris : LexisNexis Litec,
Editions du Juris-Classeur, 2004, 620 p.
Leclercq (Claude)
«Les droits de l’Homme en
Europe : Convention européenne des droits de l’Homme et Charte des droits
fondamentaux de l’Union», pp. 219-227, in :
Mélanges en l’honneur de Dimitri Georges Lavroff. La Constitution et les
valeurs
Paris : Dalloz, 2005, 615 p.
Mattera (Alfonso)
"L'Europe est née à
Auschwitz. Mémoire et engagement pour ouvrir la voie de l'espérance vers un
nouvel Humanisme"
Revue du droit de l’Union
européenne
(Paris), n° 4, 20054 pp. 637-646
Sauer (Fernand), Fahy
(Nicolas)
"Malades à la recherche de
soins en Europe"
Revue du droit de l’Union
européenne
(Paris), n° 3, 2004, pp. 499-508
Schoukens (Paul), Pieters
(Danny)
"L'accès des travailleurs
migrants irréguliers à la protection sociale"
Revue du droit de l’Union
européenne
(Paris), n° 4, 2005, pp. 529-542
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2004
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Benazzi (Lakhdar)
«La coopération
euro-africaine à l’épreuve de la mondialisation»
Revue juridique et politique. Indépendance et coopération
(Paris), N° 3, 2004, pp. 295-311
Berramdane (Abdelkhaleq)
«Les droits fondamentaux dans
la Constitution européenne»
Revue du droit de l’Union européenne (Paris), N° 3, 2003, pp. 613-645
Burgorgue-Larsen (Laurence), Cavalini (Joël)
et
Peraldi-Leneuf (Fabienne)
«Chronique de jurisprudence
européenne comparée (2003)»
Revue du droit public
(Paris), N° 4, 2004, pp. 1051-1118
Chapon (Séverine)
«L’Europe sociale : quelle
réalité aujourd’hui ?»
Revue du marché commun et de l’Union européenne
(Paris), N° 477, 2004, pp. 253-263
Clergerie (Jean-Louis)
«La place de la religion dans
la future Constitution européenne»
Revue du droit public
(Paris), N° 3, 2004, pp. 739-754
David (Franck)
«Protection de la
personnalité et du corps (bioéthique). Brevetabilité d’éléments isolés du
corps humain et dignité de la personne en droit communautaire»
Revue de droit sanitaire et social (Paris), N° 2, avril-juin 2004, pp. 396-405
Delpierre (Nicolas), Papadimitriou (Théodore), Pincemaille
(Delphine), Moulinier (Bénédicte)
«Le Traité instituant une
Constitution européenne»
Revue du droit public
(Paris), N° 3, 2004, pp. 609-631
Douraki (Thomaïs)
«Droit à l’éducation des
enfants d’immigrés en Europe»
Revue du marché commun et de l’Union européenne
(Paris), N° 479, juin 2004, pp. 375-384
Herrera (Raul Trujillo)
«Premiers pas vers une
procédure commune en matière d’asile dans l’Union européenne : commentaire
sur la nouvelle proposition de directive»
Revue du droit de l’Union européenne (Paris), N°’ 4, 2003, pp. 831-848
Krenc (Frédéric)
«La comparaison des systèmes
de procédure communautaire avec ceux de la Convention européenne des droits
de l’Homme»
Revue trimestrielle des droits de l’Homme
(Bruxelles), N° 57, janvier 2004, pp. 111-140
Lambert (Pierre)
«Le XXIème siècle sera
religieux ou ne sera (-t-il) pas ?», pp. 1067-1082, in : Cohen-Jonathan
(Gérard), Libertés, justice, tolérance. Mélanges en
hommage au Doyen Gérard Cohen-Jonathan
Bruxelles : Bruylant, 2004, 2
volumes, XXVI-1766 p.
Magnette (Paul)
«La Convention européenne :
argumenter et négocier dans une Assemblée constituante»
Revue française de science politique (Paris), N° 1, 2004, pp. 5-42
Monjal (Pierre-Yves)
«Le projet de traité
établissant une Constitution pour l’Europe : quels fondements théoriques
pour le droit constitutionnel de l’Union européenne ?»
Revue trimestrielle de droit européen (Paris), N° 3, 2004, pp. 443-475
Nicot (Séverine)
«Le soutien constitutionnel
européen au processus de démocratisation engagé dans les PECO. 2¡
L’assistance constitutionnelle»
Revue du marché commun et de l’Union européenne
(Paris), N° 478, 2004, pp. 298-305
Renucci (Jean-François)
«Droit européen des droits de
l’Homme»
Le Dalloz
(Paris), N° 35, 7 octobre 2004, sommaires commentés, pp. 2532-2543
Renucci (Jean-François) (sous la dir.)
«Droit européen des droits de
l’Homme (à suivre)»
Le Dalloz
(Paris), N° 14, 8 avril 2004, sommaires commentés, pp. 987-993
Renucci (Jean-François) (sous la dir.)
«Droit européen des droits de
l’Homme (suite et fin)»
Le Dalloz
(Paris), N° 15, 15 avril 2004, sommaires commentés, pp. 1058-1064
Schieder (Peter)
Bâtir une seule Europe
Strasbourg : Editions du
Conseil de l’Europe, 2004, 160 p.
Surrel (Hélène)
«Les juges européens
confrontés à l’interprétation des différences de traitement fondées sur le
sexe»
Revue trimestrielle des droits de l’Homme
(Bruxelles), N° 57, janvier 2004, pp. 141-174
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2003
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2002
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Alland
(Denis) et Teitgen-Colly (Catherine)
Traité du droit
d’asile.
Paris : Presses
universitaires de France, 2002, 693 p.
Association
internationale pour la défense de la liberté religieuse (Berne)
Droits de l’Homme et
liberté de religion : pratiques en Europe occidentale
Berne : Association
internationale pour la défense de la liberté religieuse 2001, 2 vol. 25 et
190 p. (Actes du colloque international, Unesco, 27-30 janvier 2001)
Bernardet
(Philippe), Douraki (Thomaïs), Vaillant (Corinne)
Psychiatrie, droits de
l’Homme et défense des usagers en Europe.
Paris : Erès, 2002, 359 p.
Bernardini
(Roger)
(sous la direction de)
“Chroniques. Droit pénal
européen”
Revue pénitentiaire et
de droit pénal
(Paris), N° 4, décembre 2001, pp. 751-800
Cohen-Jonathan (Gérard)
Aspects européens des
droits fondamentaux. Libertés et droits fondamentaux
Paris :
Montchrestien, 2002, 3e éd., XV + 261 p.
Cohen-Jonathan
(Gérard)
(documents réunis et commentés par)
La protection internationale des
droits de l’Homme : Europe
Paris : La Documentation
française, 2002, 65 p., documents d’études n° 305
Conseil de l’Europe
Nouvelles demandes
sociales : défis de la gouvernance
Strasbourg : Editions du
Conseil de l’Europe, 2002, 105 p., Tendances de la cohésion sociale, n° 4
Déjeant-Pons
(Maguelonne), Pallematerts (Marc)
Droits de l’Homme et
environnement
Strasbourg : Editions du
Conseil de l’Europe, 2002, 341 p.
Duchesne (Sophie),
Frognier (André-Paul)
“Sur les dynamiques
sociologiques et politiques de l’identification à l’Europe”
Revue française de
science politique
(Paris), N° 4, août 2002, pp. 355-373
Flauss
(Jean-François)
“L’exequatur des jugements
étrangers et l’ordre public procédural : le point de vue de Strasbourg”
Les Petites Affiches
(Paris), N° 78, 18 avril 2002, pp. 11-21
Fromont
(Michel) (Mélanges en l’honneur de M. F.)
Les droits individuels
et le juge en Europe
Strasbourg : Presses
universitaires de S., 2001, 473 p.
Gheur
(Charles)
“L'Union européenne face
au conflit israélo-palestinien”
Revue du marché commun
et de l'Union européenne
(Paris), N° 459, juin 2002, pp. 358-366
Günther (Klaus)
“L’héritage de l’injustice
et de la peur : une approche européenne des droits de l’Homme et leurs
effets sur la culture politique”, pp. 117-144, in : Alston (Philip) (sous
la direction de), L’Union européenne et les
droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant, 2001, XXI + 983 p.
Leben (Charles)
“Y a-t-il une approche
européenne des droits de l’Homme ?”, pp. 71-98, in : Alston (Philip) (sous
la direction de), L’Union européenne et les
droits de l’Homme
Bruxelles : Bruylant,
2001, XXI + 983 p.
Lozano
(Rose-Marie)
La protection
européenne des droits de l’Homme dans le domaine de la biomédecine
Paris : La Documentation
française, 2001, 461 p., coll. Monde européen et international/Centre
d’études et de recherches internationales et communautaires, Université
d’Aix-marseille III
Mazurelle
(Florent)
"La conférence de
Monterrey sur le financement du développement : enjeux et contributions
européennes"
Revue du marché commun
et de l'Union européenne
(Paris), N° 460, juillet-août 2002, pp. 460-464
Öktem
(Emre)
“La Turquie et les
dimensions internationales de la liberté religieuse”
Quaderni
di diritto e politica ecclesiastica (Padova),
N° 1, avril 2002, pp. 263-292
Reçber
(Kamuran)
"Les relations entre l'UEO
et l'UE dans le cadre des dispositions du Traité sur l'UE"
Actualité et droit
international
(Paris), Août 2002, 3600 mots, (http://www.ridi.org/adi)
Renucci
(Jean-François)
Droit européen des
droits de l’Homme
Paris : LGDJ-EJA, 2002, 3e
éd., 821 p.
Renucci
(Jean-François) et Bernardini (Roger)
(sous la direction de)
“Chroniques. Droit pénal
européen”
Revue pénitentiaire et
de droit pénal
(Paris), N° 1, avril 2002, pp. 173-202
Renucci
(Jean-François) et Bernardini (Roger)
(sous la direction de)
“Chroniques. Droit pénal
européen”
Revue pénitentiaire et
de droit pénal
(Paris), N° 2, juillet 2002, pp. 383-412
Renucci
(Jean-François)
(sous la direction de)
“Droit européen des droits
de l’Homme”
Le Dalloz
(Paris), N° 33, 26 septembre 2002, sommaires commentés, pp. 2567-2577
Renucci
(Jean-François)
(sous la direction de)
“Droit européen des droits
de l’Homme”
Le Dalloz
(Paris), N° 8, 21 février 2002, sommaires commentés, pp. 683-692
Riedel
(Sabine)
“Minorités nationales en
Europe et protection des droits de l’Homme : un enjeu pour
l’élargissement”
Politique étrangère
(Paris), N° 3, juillet-septembre 2002, pp. 647-664
Szwarc
(Monika)
"Les règles applicables en
matière d'établissement dans les relations entre UE et PECO"
Revue du marché commun
et de l'Union européenne
(Paris), N° 459, juin 2002, pp. 406-409
Woodward
(Alison E.)
Vers l’équilibre entre
les femmes et les hommes
Strasbourg : Editions du
Conseil de l’Europe, 2002, 124 p.
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2001
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Arhel (Pierre)
“La lutte contre les
discriminations abusives en Europe (1999-2000)”
Les Petites Affiches
(Paris), N° 25, 5 février 2001, pp. 4-10
Bieber (Roland), Boillat
(Philippe), Borghi (Marco), Furrer (Andreas), Jacqué (Jean-Paul), Wildhaber
(Luzius)
Grundrechtsschutz in :
Europa/Protection des droits fondamentaux en Europe.
Berne : Swiss
Papers on European Integration, 2001, 97 p. - Cahier 28
Bribosia
(Emmanuelle), Weyembergh (Anne)
“Le transsexualisme et
l’homosexualité dans la jurisprudence des organes de contrôle de la
Convention européenne des droits de l’Homme et des juridictions
communautaires”
Revue de droit de
l’Université libre de Bruxelles,
Vol. 22, 2000, pp. 109-162
Burgorgue-Larsen
(Laurence) (sous la direction de)
Chronique de jurisprudence
européenne comparée
Revue du droit public
(Paris), N° 4, 2000, pp. 1083-1151 ; n° 3, 2001, pp. 693-736
Conseil de l’Europe
L’émergence des droits de
l’Homme en Europe. Anthologie de textes.
Strasbourg : Publications du
Conseil de l’Europe, 2001, 254 p.
Cournil (Christel)
“Le dispositif Schengen à
l’épreuve de la Convention européenne des droits de l’Homme”
Les Petites Affiches
(Paris), N° 211, 23 octobre 2001, pp. 13-17
De Schutter (Olivier)
“L’interdépendance des
droits et l’interaction des systèmes de protection. Les scénarios du système
européen de protection des droits fondamentaux”
Droit en quart monde
(Bruxelles), N° 28-29, sept-déc. 2000, pp. 3-28
Dutheil de la Rochère
(Jacqueline)
“Droit au juge, accès à la
justice européenne”
Pouvoirs
(Paris), N° 96, 2001, pp. 123-141
Flauss (Jean-François)
“Les interactions normatives
entre les instruments européens relatifs à la protection des droits sociaux”
Les Petites Affiches
(Paris), N° 148, 26 juillet 2001, pp. 9-17
Haquet (Arnaud)
“L’action positive,
instrument de l’égalité des chances entre hommes et femmes”
Revue trimestrielle de
droit européen
(Paris), N° 2, avril-juin 2001, pp. 305-333
Lambert (Pierre)
“Le droit de l’Homme à un
logement décent”
Revue trimestrielle des
droits de l’Homme
(Bruxelles), N° 45, janvier 2001, pp. 47-54
Lambert (Pierre)
“La résurgence du racisme,
de l’antisémitisme et de la xénophobie en Europe”
Revue trimestrielle des
droits de l’Homme
(Bruxelles), N° 46, avril 2001, pp. 271-275
Massias (Florence)
“Faut-il pénaliser le
racisme ?”
Revue trimestrielle des
droits de l’Homme
(Bruxelles), N° 46, avril 2001, pp. 601-623
Maugüé (Christine)
“Comment concilier l’Accord
de Schengen et la Convention européenne des droits de l’Homme ?”,
conclusions sur CE, 25 octobre 2000, Mme Cucidea-Lamblot
Actualité juridique.
Droit administratif
(Paris), N° 3, mars 2001, pp. 284-286
Moreau Defarges
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