Paradelle (Muriel), Dumont (Hélène)

« L'emprunt à la culture, un atout dans le jugement du crime de génocide? Étude de cas à partir des juridictions traditionnelles gacaca saisies du génocide des Tutsis du Rwanda », Criminologie (Montréal), vol. 39, n° 2, automne 2006, pp. 97-135

Baruani Saleh (José)

“Les garanties juridictionnelles accordées à l’accusé devant le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR)”

Cahiers d’études internationales (Reims), n° 1, octobre 2006, pp. 77-91

Organisation des Nations Unies (ONU)-Tribunal pénal international pour le Rwanda 2001/Tribunal Criminal Tribunal for Rwanda 2001

Recueil des ordonnances, décisions, jugements et arrêts/Reports of Orders, Decisions and Judgements

Bruxelles : Bruylant, 2006, 3482 p.

Weckel (Philippe) et Areou (Guillaume)

“Note sous Tribunal pénal international pour le Rwanda, Jean de Dieu Kamuhanda, arrêt du 19 septembre 2005”, in Chronique de jurisprudence internationale

Revue générale de droit international public (Paris), tome 110, n° 1, 2006, pp. 202-203

Biju-Duval (Jean-Marie)

«Les références aux droits nationaux en matière procédurale : l’expérience d’un avocat de la défense devant le TPIR», pp. 421-424, in : Delmas-Marty (Mireille), Fronza (Emanuela) et Lambert-Abdelgawad (Elisabeth) (sous la direction de), Les sources du droit international pénal. L’expérience des tribunaux pénaux internationaux et le statut de la Cour pénale internationale

Paris : Société de législation comparée, 2004, 488 p., coll. de l’Unité mixte de recherche de droit comparé de Paris (Université de Paris I/CNRS UMR 8103), vol. 7

Weckel (Philippe)

«Tribunal pénal international pour le Rwanda, Jugement du 28 avril 2005, Mikaeli Muhimana», in : Chronique de jurisprudence internationale

Revue générale de droit international public (Paris), n° 3, 2005, pp. 723-724

Voir 4.1. Droit humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités

Voir 4.1. Droit humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités

Voir 4.1. Droit humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités

Voir 4.1. Droit humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités

Voir 4.1. Droit humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités

Voir 4.1. Droit humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités