|
Ouvrages et articles récents
|
|
|
2011 - 2010 - 2009 - 2008 - 2007 - 2006 - 2005 - 2004 - 2003 - 2002 - 2001 - 2000 -
1999 |
2011
|
|
Arbia (Silvana)
« La Cour pénale
internationale et le monde arabe. Un partenariat nécessaire », La Gazette
du Palais (Paris), 25-29 décembre 2011, doctrine, pp. 3335-3337
Bitti (Gilbert)
« Les victimes devant la
Cour pénale internationale. Les promesses faites à Rome ont-elles été
tenues? », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
(Paris), n° 2, 2011, pp. 293-342
Bitti (Gilbert)
« Chronique de
jurisprudence de la Cour pénale internationale », Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé (Paris), n° 4, 2011, pp.
925-939
Bitti (Gilbert)
« Les droits procéduraux
des victimes devant la Cour pénale internationale », Criminologie
(Montréal), volume 44, numéro 2, 2011, pp. 63-98
Fofe Djofia Malewa
(Jean-Pierre)
« La preuve des faits
similaires devant la Cour pénale internationale : mécanisme sous
surveillance », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
(Paris), n° 2, 2011, pp. 343-370
Walleyn (Luc)
« La Cour pénale
internationale, une juridiction pour les victimes ? », Criminologie
(Montréal), volume 44, numéro 2, 2011, pp. 43-61
|
|
2010
|
|
Association internationale de droit pénal (éd.)
La révision du statut de la Cour pénale internationale:
meilleurs pratiques et défis futurs
Ramonville-Saint Agne: Erès, 2010, 386 p.
Bitti (Gilbert)
« Chronique de jurisprudence de la cour pénale
internationale », Revue de science criminelle et de droit pénal comparé
(Paris), n° 4, 2010, pp. 959 et s.
Creux-Thomas (Florence)
“La Cour pénale internationale”, La Semaine juridique,
édition générale (JCP G.) (Paris), n° 37, 13 sept. 2010, n° 888, p. 1661
Fernandez (Julian)
La politique juridique extérieure des Etats-Unis à l’égard de
la Cour pénale internationale
Paris: Pedone, 2010, 649 p.
Hamuli Kabumcha (Yves)
« Incidence de la jurisprudence de la Cour internationale de
Justice sur les règles d’interprétation du statut de Rome, sur la
qualification des faits et sur la preuve devant la Cour pénale
internationale », Revue générale de droit international public
(Paris), vol. 114, n° 4, 2010, pp. 779-809
Jeangène Vilmer (Jean-Baptiste)
Réparer l’irréparable: les réparations aux victimes devant la
Cour pénale internationale
Paris: Presses universitaires de France, 2009, XI-200 p.
Jehl (Joseph)
“Anniversaire de la CPI: bilan d’un septennat, ordre
juridique international et lois nationales”, La Semaine juridique,
édition générale (JCP G.) (Paris), n° 30-34, 26 juil. 2010, n° 828, p.
1522
Lafontaine
(Fannie)
"Le Conseil de
Sécurité et la Cour pénale internationale: complémentarité ou confrontation
entre justice pénale internationale et sécurité internationale?", pp.
199-218, in: Fady Fadel et Cynthia Eid (dir.),
Nouvel acteur, ancien sujet. Le Liban au Conseil de Sécurité
Bruxelles:
Bruylant, 2010, 289 p.
Mabanga (Ghislain Mabanga Monga)
La victime devant la Cour pénale internationale
Paris: L’Harmattan, 2009, 176 p., coll. Logiques juridiques
Manirabona (Amissi
Melchiade)
« La Cour pénale
internationale et la prévention des atrocités en Afrique - Le difficile
passage de la rhétorique à la réalité », Revue du Barreau (Montréal),
tome 69, 2010, pp. 277-315
Philippe (Xavier) et Desmarest (Anne)
« Remarque critique au projet de loi ‘portant modification du
droit pénal français à l’institution de la Cour pénale internationale’: la
réalité française de la lutte contre l’impunité », Revue française de
droit constitutionnel (Paris), n° 81, 2010, pp. 41-65
Poissonier (Ghislain)
« Mise en œuvre par la France du statut de la CPI: la
compétence extraterritoriale menacée », La Gazette du Palais (Paris),
Rec. 2010, I 2466, pp. 2095-2099
Poissonnier (Ghislain)
“Cour pénale internationale: la France refuse de respecter
l’ensemble de ses engagements internationaux”, Recueil Dalloz
(Paris), n° 41, 25 nov. 2010, pp. 2728-2731
Tai (Julie)
« La saisine de la Cour pénale internationale », pp. 333-345,
in: Moreillon (Laurent) [et al.] (dir.),
Droit pénal humanitaire
Bâle: Helbing Lichtenhahn, 2e éd., 2009, 502 p., coll. Latine,
série 2, vol. 5
Timba (Didier Nzapaseze)
La Cour pénale internationale et la lutte contre l’impunité
en RDC
Paris: L’Harmattan, 2010, 94 p., coll. Géopolitique mondiale
|
|
2009
|
|
De
Hemptinne (Jérôme)
"Plaidoyer
en faveur de l'institution de chambres d'instruction à la Cour pénale
internationale", Revue de droit pénal et criminologie (Bruxelles), n°
6, 2008, p. 608
Hiéramente (M.)
La Cour pénale
internationale et les Etats-Unis: une analyse juridique du différend
Paris: L’Harmattan,
2008, 94 p.
Jadali
(Safinaz)
"Dix ans
après l’adoption du Statut de Rome de 1998. Quelques remarques sur les
imperfections du fonctionnement de la Cour pénale internationale"
Lex Electronica
(Montréal), vol. 13, n° 3, 2009, pp. 2-16
Mabanga (Ghislain M.)
La victime devant la
Cour pénale internationale. Partie ou participant?
Paris: L’Harmattan,
2009, 176 p., coll. Logiques juridiques
Ongono (Dorette
Flore)
“Cour pénale
internationale: réflexions sur la saisines”, La Gazette du Palais
(Paris), n° 358, 24 décembre 2009, pp. 19-24
Quirico (Ottavio)
“La théorie de la
négligence criminelle et le Statut de la Cour pénale internationale”,
Revue générale de droit international public (Paris), t. 113, n° 2,
2009, pp. 333-364
Sandholtz (Wayne)
“L’Europe, les
Etats-Unis et la Cour pénale internationale”, Politique étrangère
(Paris), n° 1, 2009, pp. 117-130
Santulli (Carlo)
“Note sous Cass. civ. 1,
19 mars 2009, n° 08-14734” [Barreau pénal international auprès de la Cour
internationale. Exercice de la profession d’avocat], in: Chronique de
jurisprudence française en matière de droit international public (sous la
direction de Jean Matringe et Carlo Santulli), Revue générale de droit
international public (Paris), t. 113, n° 3, 2009, pp. 737-739
|
|
2008
|
|
Aumond (Florian)
“La situation au Darfour
déférée à la CPI. Retour sur une résolution “historique” du Conseil de
sécurité”, Revue générale de droit international public (Paris), tome
112, n° 1, 2008, pp. 111-133
Bakker (Christine A.E.)
“Le principe de
complémentarité et les “auto-saisines”: un regard critique sur la pratique
de la Cour pénale internationale”, Revue générale de droit international
public (Paris), tome 112, n° 2, 2008, pp. 361-378
Kirsch (Philippe)
“Droit international
humanitaire coutumier : mesures assurant son respect et le rôle de la Cour
pénale internationale”, pp. 263-268, in: Tavernier (Paul) et Henckaerts
(Jean-Marie) (dir.), Droit international humanitaire coutumier: enjeux et
défis contemporains
Bruxelles: Bruylant,
2008, IX-289 p., coll. du CREDHO n° 13
|
|
2007
|
|
Béco (Gauthier de)
« La participation des
victimes à la procédure devant la Cour pénale internationale », Revue de
droit pénal et de criminologie (Bruxelles), 100e année, n° 9-10,
septembre-octobre 2007
Biju-Duval (Jean-Marie)
« La défense devant la Cour
pénale internationale », Actualité juridique pénal (AJ Pénal)
(Paris), n° 6, juin 2007, dossier, pp. 257-260
Bitti (Gilbert)
Chronique de jurisprudence
de la Cour pénale internationale, Revue de science criminelle et de droit
pénal comparé (RSC) (Paris), n° 3, juillet-septembre 2007, chroniques,
pp. 652-665
Cario (Robert)
« Les droits des victimes
devant la Cour pénale internationale », Actualité juridique pénal (AJ
Pénal) (Paris), n° 6, juin 2007, dossier, pp. 261-266
Currat (Philippe)
Les crimes contre l'humanité
dans le statut de la Cour pénale internationale
Bruxelles: Bruylant; Genève:
Schulthess; Paris: Editions juridiques associées/LGDJ, 2006, XIV-806 p.,
thèse de doctorat remaniée soutenue en 2005 à la Faculté de droit de
l’Université de Genève
Godelaine (Leslie)
« La Cour pénale
internationale », pp. 57-74, in: Moreillon (Laurent), Kuhn (André),
Bichovsky (Aude), Maire (Virginie) et Viredaz (Baptiste) (dir.),
Droit pénal humanitaire
Genève, Bâle, Munich:
Helbing & Lichtenhahn; Bruxelles: Bruylant, 2006, 379 p., collection latine,
série II, vol. 4
Robert (Jacques)
« La Cour pénale
internationale », pp. 1055-1069, in: La convergence
des systèmes juridiques au 21e siècle. Rapports généraux du XVIe Congrès
International de droit comparé
Bruxelles: Bruylant, 2007,
1582 p., coll. Académie internationale de droit comparé n° 9
Tai (Julie)
« La saisine de la Cour
pénale internationale », pp. 225-237, in: Moreillon (Laurent), Kuhn (André),
Bichovsky (Aude), Maire (Virginie) et Viredaz (Baptiste) (dir.),
Droit pénal humanitaire
Genève, Bâle, Munich:
Helbing & Lichtenhahn; Bruxelles: Bruylant, 2006, 379 p., collection latine,
série II, vol. 4
|
|
2006
|
|
Balmond (Louis)
“Cour pénale internationale.
Etat des communications adressées au Procureur, 10 février 2006” in
Chronique des faits internationaux (15 mars-15 juin 2006)
Revue générale de droit
international public
(Paris), tome 110, n° 2, 2006, pp. 451-454
Bitti (Gilbert)
“Chronique de jurisprudence
de la Cour pénale internationale”
Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé
(RSC) (Paris), n° 3, juillet-septembre 2006, chroniques, pp. 694-708
Prezas (I.)
"La justice pénale
internationale à l'épreuve du maintien de la paix: à propos de la relation
entre la Cour pénale internationale et le Conseil de sécurité"
Revue belge de droit
international
(Bruxelles), vol. XXXIX, 2006-1, pp. 57-98
|
|
2005
|
|
Abraha (Haben)
et
Adjovi (Roland)
«La résolution 1593 référant
la situation du Darfour à la Cour pénale internationale», pp. 243-259, in :
Florent Mazeron (colloque organisé par), Les premiers pas de la Cour pénale
internationale. Actes du colloque organisé par la Faculté de droit de
Clermont-Ferrand, 11 février 2005
Revue juridique d’Auvergne
(Clermont Ferrand) (Les Presses universitaires de la Faculté de droit de
Cl.-F.), n° 2, 2005, 259 p.
Achou (Aurélie)
«La répression internationale
des atteintes au patrimoine culturel et le Statut dans la CPI : origines et
évolutions possibles», pp. 183-214, in : Florent Mazeron (colloque organisé
par), Les premiers pas de la Cour pénale internationale. Actes du colloque
organisé par la Faculté de droit de Clermont-Ferrand, 11 février 2005
Revue juridique d’Auvergne
(Clermont Ferrand) (Les Presses universitaires de la Faculté de droit de
Cl.-F), n° 2, 2005, 259 p.
Beauvallet (Olivier)
«Les premières investigations
du procureur près la Cour pénale internationale»
Droit pénal
(Paris),
n° 11, novembre 2004, études,
n° 15, pp. 6-11
Bufferne (Jean-Philippe)
«La mise en oeuvre du Statut
de la Cour pénale internationale et la responsabilité des entreprises
multinationales», pp. 127-182, in : Florent Mazeron (colloque organisé par),
Les premiers pas de la Cour pénale internationale. Actes du colloque
organisé par la Faculté de droit de Clermont-Ferrand, 11 février 2005
Revue juridique d’Auvergne
(Clermont Ferrand) (Les Presses universitaires de la Faculté de droit de
Cl.-F.), n° 2, 2005, 259 p.
Delmas-Marty (Mireille)
«La CPI et les interactions
entre droit international pénal et droit pénal interne à la phase
d’ouverture du procès pénal»
Revue de science
criminelle et de droit pénal comparé
(RSC) (Paris), n° 3, juillet-septembre 2005, doctrine, pp. 473-481
Fernandez (Julien)
«L’opposition américaine à la
Cour pénale internationale : honnie soit la dissuasion judiciaire», pp.
57-126, in : Florent Mazeron (colloque organisé par), Les premiers pas de la
Cour pénale internationale. Actes du colloque organisé par la Faculté de
droit de Clermont-Ferrand, 11 février 2005
Revue juridique d’Auvergne
(Clermont Ferrand) (Les Presses universitaires de la Faculté de droit de
Cl.-F.), n° 2, 2005, 259 p.
Gil Gil (Alicia)
«Interprétation et
intégration du Statut de Rome comme texte plurilingue», pp. 413-419, in :
Delmas-Marty (Mireille), Fronza (Emanuela) et Lambert-Abdelgawad (Elisabeth)
(sous la direction de), Les sources du droit
international pénal. L’expérience des tribunaux pénaux internationaux et le
statut de la Cour pénale internationale
Paris : Société de
législation comparée, 2004, 488 p., coll. de l’Unité mixte de recherche de
droit comparé de Paris (Université de Paris I/CNRS UMR 8103), vol. 7
Gioia (Federica)
«La Cour pénale
internationale et le principe de complémentarité», pp. 5-27, in : Florent
Mazeron (colloque organisé par), Les premiers pas de la Cour pénale
internationale. Actes du colloque organisé par la Faculté de droit de
Clermont-Ferrand, 11 février 2005
Revue juridique d’Auvergne
(Clermont Ferrand) (Les Presses universitaires de la Faculté de droit de
Cl.-F.), n° 2, 2005, 259 p.
Grant (Philip)
«Pour une mise en oeuvre
efficace du Statut de Rome»
Jusletter du 14 mars 2005
(Berne)
http://www.weblaw.ch
Kherad (Rahim)
«La question de la définition
du crime d’agression dans le statut de Rome. Entre pouvoir politique du
Conseil de sécurité et compétence judiciaire de la Cour pénale
internationale»
Revue générale de droit
international public
(Paris), n° 2, 2005, pp. 331-360
Maillet (Hélène)
«Etat des lieux des
situations déférées à la Cour pénale internationale», pp. 215-241, in :
Florent Mazeron (colloque organisé par), Les premiers pas de la Cour pénale
internationale. Actes du colloque organisé par la Faculté de droit de
Clermont-Ferrand, 11 février 2005
Revue juridique d’Auvergne
(Clermont Ferrand) (Les Presses universitaires de la Faculté de droit de
Cl.-F.), n° 2, 2005, 259 p.
Mazeron (Florent)
(organisé par)
Les premiers pas de la Cour
pénale internationale. Actes du colloque organisé par la Faculté de droit de
Clermont-Ferrand, 11 février 2005
Revue juridique d’Auvergne
(Clermont Ferrand) (Les Presses universitaires de la Faculté de droit de
Cl.-F.), n° 2, 2005, 259 p.
Mouthaan (Solange)
«La Grande-Bretagne,
l’invasion de l’Irak et la Cour pénale internationale»
Politeia
(Bordeaux), n° 5, 2004, pp. 273-289
Patry (Didier)
«Les victimes... au coeur de
la Cour pénale internationale»
La Gazette du Palais
(Paris), 10-11 juin 2005, doctrine, pp. 1715-1717
|
|
2004
|
|
Voir 4.1. Droit
humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités
|
|
2003
|
|
Voir 4.1. Droit
humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités
|
|
2002
|
|
Voir 4.1. Droit
humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités
|
|
2001
|
|
Voir 4.1. Droit
humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités
|
|
2000
|
|
Voir 4.1. Droit
humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités
|
|
1999
|
|
Voir 4.1. Droit
humanitaire - Droit de l'action humanitaire > Généralités
|
|
|
|
|
